SECTION III

Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires elaborées; cires d’origine animale ou végétale

CHAPITRE 15

Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale

CN Code Denomination Unit
1501 Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du no 0209 ou du no 1503
150110  –  Saindoux
15011010  –  –  destiné à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
15011090  –  –  autres -
150120  –  autres graisses de porc
15012010  –  –  destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
15012090  –  –  autres -
15019000  –  autres -
1502 Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no 1503
150210  –  Suif
15021010  –  –  destiné à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
15021090  –  –  autres -
150290  –  autres
15029010  –  –  destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
15029090  –  –  autres -
150300 Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées
 –  Stéarine solaire et oléostéarine
15030011  –  –  destinées à des usages industriels
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
15030019  –  –  autres -
15030030  –  Huile de suif, destinée à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
15030090  –  autres -
1504 Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
150410  –  Huiles de foies de poissons et leurs fractions
15041010  –  –  d'une teneur en vitamine A égale ou inférieure à 2500 unités internationales par gramme -
 –  –  autres
15041091  –  –  –  de flétans -
15041099  –  –  –  autres -
150420  –  Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies
15042010  –  –  Fractions solides -
15042090  –  –  autres -
150430  –  Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions
15043010  –  –  Fractions solides -
15043090  –  –  autres -
150500 Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline
15050010  –  Graisse de suint brute (suintine) -
15050090  –  autres -
15060000 Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1507 Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
150710  –  Huile brute, même dégommée
15071010  –  –  destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
15071090  –  –  autre -
150790  –  autres
15079010  –  –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
15079090  –  –  autres -
1508 Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
150810  –  Huile brute
15081010  –  –  destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
15081090  –  –  autre -
150890  –  autres
15089010  –  –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
15089090  –  –  autres -
1509 Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
15092000  –  Huile d’olive vierge extra
Codes statistiques TARIC: voir annexe 10.
-
15093000  –  Huile d’olive vierge
Codes statistiques TARIC: voir annexe 10.
-
15094000  –  autres huiles d’olive vierge -
15099000  –  autres
Codes statistiques TARIC: voir annexe 10.
-
1510 Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du no 1509
15101000  –  Huile de grignons d’olive brute -
15109000  –  autres -
1511 Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
151110  –  Huile brute
15111010  –  –  destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
15111090  –  –  autre -
151190  –  autres
 –  –  Fractions solides
15119011  –  –  –  présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins -
15119019  –  –  –  autrement présentées -
 –  –  autres
15119091  –  –  –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
15119099  –  –  –  autres -
1512 Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
 –  Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions
151211  –  –  Huiles brutes
15121110  –  –  –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
 –  –  –  autres
15121191  –  –  –  –  de tournesol -
15121199  –  –  –  –  de carthame -
151219  –  –  autres
15121910  –  –  –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
15121990  –  –  –  autres -
 –  Huile de coton et ses fractions
151221  –  –  Huile brute, même dépourvue de gossipol
15122110  –  –  –  destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
15122190  –  –  –  autre -
151229  –  –  autres
15122910  –  –  –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
15122990  –  –  –  autres -
1513 Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
 –  Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions
151311  –  –  Huile brute
15131110  –  –  –  destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
 –  –  –  autre
15131191  –  –  –  –  présentée en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins -
15131199  –  –  –  –  autrement présentée -
151319  –  –  autres
 –  –  –  Fractions solides
15131911  –  –  –  –  présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins -
15131919  –  –  –  –  autrement présentées -
 –  –  –  autres
15131930  –  –  –  –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
 –  –  –  –  autres
15131991  –  –  –  –  –  présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins -
15131999  –  –  –  –  –  autrement présentées -
 –  Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions
151321  –  –  Huiles brutes
15132110  –  –  –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
 –  –  –  autres
15132130  –  –  –  –  présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins -
15132190  –  –  –  –  autrement présentées -
151329  –  –  autres
 –  –  –  Fractions solides
15132911  –  –  –  –  présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins -
15132919  –  –  –  –  autrement présentées -
 –  –  –  autres
15132930  –  –  –  –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
 –  –  –  –  autres
15132950  –  –  –  –  –  présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins -
15132990  –  –  –  –  –  autrement présentées -
1514 Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
 –  Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions
151411  –  –  Huiles brutes
15141110  –  –  –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
15141190  –  –  –  autres -
151419  –  –  autres
15141910  –  –  –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
15141990  –  –  –  autres -
 –  autres
151491  –  –  Huiles brutes
15149110  –  –  –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
15149190  –  –  –  autres -
151499  –  –  autres
15149910  –  –  –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
15149990  –  –  –  autres -
1515 Autres graisses et huiles végétales ou d’origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifié
 –  Huile de lin et ses fractions
15151100  –  –  Huile brute -
151519  –  –  autres
15151910  –  –  –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
15151990  –  –  –  autres -
 –  Huile de maïs et ses fractions
151521  –  –  Huile brute
15152110  –  –  –  destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
15152190  –  –  –  autre -
151529  –  –  autres
15152910  –  –  –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
15152990  –  –  –  autres -
151530  –  Huile de ricin et ses fractions
15153010  –  –  destinées à la production de l'acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiques
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
15153090  –  –  autres -
151550  –  Huile de sésame et ses fractions
 –  –  Huile brute
15155011  –  –  –  destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
15155019  –  –  –  autre -
 –  –  autres
15155091  –  –  –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
15155099  –  –  –  autres -
151560  –  Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions
 –  –  Huile brute
15156011  –  –  –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
 –  –  –  autres
15156051  –  –  –  –  concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins -
15156059  –  –  –  –  concrètes, autrement présentées; fluides -
 –  –  autres
15156060  –  –  –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
 –  –  –  autres
15156091  –  –  –  –  concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins -
15156099  –  –  –  –  concrètes, autrement présentées; fluides -
151590  –  autres
15159011  –  –  Huile de tung (d'abrasin); huiles de jojoba, d'oïticica; cire de myrica, cire du Japon; leurs fractions -
 –  –  Huile de graines de tabac et ses fractions
 –  –  –  Huile brute
15159021  –  –  –  –  destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
15159029  –  –  –  –  autre -
 –  –  –  autres
15159031  –  –  –  –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
15159039  –  –  –  –  autres -
 –  –  autres huiles et leurs fractions
 –  –  –  Huiles brutes
15159040  –  –  –  –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
 –  –  –  –  autres
15159051  –  –  –  –  –  concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins -
15159059  –  –  –  –  –  concrètes, autrement présentées; fluides -
 –  –  –  autres
15159060  –  –  –  –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
 –  –  –  –  autres
15159091  –  –  –  –  –  concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins -
15159099  –  –  –  –  –  concrètes, autrement présentées; fluides -
1516 Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées
151610  –  Graisses et huiles animales et leurs fractions
15161010  –  –  présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins -
15161090  –  –  autrement présentées -
151620  –  Graisses et huiles végétales et leurs fractions
15162010  –  –  Huiles de ricin hydrogénées, dites « opalwax » -
 –  –  autres
15162091  –  –  –  présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins -
 –  –  –  autrement présentées
15162095  –  –  –  –  Huiles de navette, de colza, de lin, de tournesol, d'illipé, de karité, de makoré, de touloucouna ou de babassu, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
 –  –  –  –  autres
15162096  –  –  –  –  –  Huiles d'arachide, de coton, de soja ou de tournesol; autres huiles d'une teneur en acides gras libres de moins de 50 % en poids et à l'exclusion des huiles de palmiste, d'illipé, de coco, de navette, de colza ou de copaïba -
15162098  –  –  –  –  –  autres -
151630  –  Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions
15163091  –  –  présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins -
15163098  –  –  autres -
1517 Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 1516
151710  –  Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide
15171010  –  –  d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 % mais n'excédant pas 15 % -
15171090  –  –  autre -
151790  –  autres
15179010  –  –  d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 % mais n'excédant pas 15 % -
 –  –  autres
15179091  –  –  –  Huiles végétales fixes, fluides, mélangées -
15179093  –  –  –  Mélanges ou préparations culinaires utilisés pour le démoulage -
15179099  –  –  –  autres -
151800 Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no 1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs
15180010  –  Linoxyne -
 –  Huiles végétales fixes, fluides, mélangées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
15180031  –  –  brutes -
15180039  –  –  autres -
 –  autres
15180091  –  –  Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no 1516 -
 –  –  autres
15180095  –  –  –  Mélanges et préparations non alimentaires de graisses et d'huiles animales ou de graisses et d'huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et leurs fractions -
15180099  –  –  –  autres -
15200000 Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses
1521 Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés
15211000  –  Cires végétales -
152190  –  autres
15219010  –  –  Spermaceti, même raffiné ou coloré -
 –  –  Cires d'abeilles ou d'autres insectes, même raffinées ou colorées
15219091  –  –  –  brutes -
15219099  –  –  –  autres -
152200 Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales
15220010  –  Dégras -
 –  Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales
 –  –  contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive
15220031  –  –  –  Pâtes de neutralisation (soap-stocks) -
15220039  –  –  –  autres -
 –  –  autres
15220091  –  –  –  Lies ou fèces d'huiles, pâtes de neutralisation (soap-stocks) -
15220099  –  –  –  autres -