SECTION V

Produits minéraux

CHAPITRE 25

Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments

CN Code Denomination Unit
250100 Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer
25010010  –  Eau de mer et eaux mères de salines -
 –  Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité
25010031  –  –  destinés à la transformation chimique (séparation Na de Cl) pour la fabrication d'autres produits
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
 –  –  autres
25010051  –  –  –  dénaturés ou destinés à d'autres usages industriels (y compris le raffinage), à l'exclusion de la conservation ou la préparation de produits destinés à l'alimentation humaine ou animale
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
 –  –  –  autres
25010091  –  –  –  –  Sel propre à l'alimentation humaine -
25010099  –  –  –  –  autres -
25020000 Pyrites de fer non grillées
250300 Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal
25030010  –  Soufres bruts et soufres non raffinés -
25030090  –  autres -
2504 Graphite naturel
25041000  –  en poudre ou en paillettes -
25049000  –  autre -
2505 Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du chapitre 26
25051000  –  Sables siliceux et sables quartzeux -
25059000  –  autres sables -
2506 Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
25061000  –  Quartz -
25062000  –  Quartzites -
250700 Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés
25070020  –  Kaolin -
25070080  –  autres argiles kaoliniques -
2508 Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du no 6806), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas
25081000  –  Bentonite -
25083000  –  Argiles réfractaires -
25084000  –  autres argiles -
25085000  –  Andalousite, cyanite et sillimanite -
25086000  –  Mullite -
25087000  –  Terres de chamotte ou de dinas -
25090000 Craie
2510 Phosphates de calcium naturels, phosphates aluminocalciques naturels et craies phosphatées
25101000  –  non moulus -
25102000  –  moulus -
2511 Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du no 2816
25111000  –  Sulfate de baryum naturel (barytine) -
25112000  –  Carbonate de baryum naturel (withérite) -
25120000 Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées
2513 Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement
25131000  –  Pierre ponce -
25132000  –  Émeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels -
25140000 Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
2515 Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
 –  Marbres et travertins
25151100  –  –  bruts ou dégrossis -
25151200  –  –  simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire -
25152000  –  Écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction; albâtre -
2516 Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
 –  Granit
25161100  –  –  brut ou dégrossi -
25161200  –  –  simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire -
25162000  –  Grès -
25169000  –  autres pierres de taille ou de construction -
2517 Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granulés, éclats et poudres de pierres des nos 2515 ou 2516, même traités thermiquement
251710  –  Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement
25171010  –  –  Cailloux, graviers, silex et galets -
25171020  –  –  Dolomie et pierres à chaux, concassées -
25171080  –  –  autres -
25172000  –  Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières citées dans le no 251710 -
25173000  –  Tarmacadam -
 –  Granulés, éclats et poudres de pierres des nos 2515 ou 2516, même traités thermiquement
25174100  –  –  de marbre -
25174900  –  –  autres -
2518 Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
25181000  –  Dolomie non calcinée ni frittée, dite « crue » -
25182000  –  Dolomie calcinée ou frittée -
2519 Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même pur
25191000  –  Carbonate de magnésium naturel (magnésite) -
251990  –  autres
25199010  –  –  Oxyde de magnésium autre que le carbonate de magnésium (magnésite) calciné -
25199030  –  –  Magnésie calcinée à mort (frittée) -
25199090  –  –  autres -
2520 Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs
25201000  –  Gypse; anhydrite -
25202000  –  Plâtres -
25210000 Castines; pierres à chaux ou à ciment
2522 Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du no 2825
25221000  –  Chaux vive -
25222000  –  Chaux éteinte -
25223000  –  Chaux hydraulique -
2523 Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés
25231000  –  Ciments non pulvérisés dits « clinkers » -
 –  Ciments Portland
25232100  –  –  Ciments blancs, même colorés artificiellement -
25232900  –  –  autres -
25233000  –  Ciments alumineux -
25239000  –  autres ciments hydrauliques -
2524 Amiante (asbeste)
25241000  –  Crocidolite  -
25249000  –  autre -
2525 Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (splittings); déchets de mica
25251000  –  Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières -
25252000  –  Mica en poudre -
25253000  –  Déchets de mica -
2526 Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc
25261000  –  non broyés ni pulvérisés -
25262000  –  broyés ou pulvérisés -
25280000 Borates naturels et leurs concentrés (calcinés ou non), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec
2529 Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor
25291000  –  Feldspath -
 –  Spath fluor
25292100  –  –  contenant en poids 97 % ou moins de fluorure de calcium -
25292200  –  –  contenant en poids plus de 97 % de fluorure de calcium -
25293000  –  Leucite; néphéline et néphéline syénite -
2530 Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs
25301000  –  Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées -
25302000  –  Kiesérite, epsomite (sulfates de magnésium naturels) -
25309000  –  autres -