SECTION V

Produits minéraux

CHAPITRE 27

Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales

CN Code Denomination Unit
2701 Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille
 –  Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées
27011100  –  –  Anthracite -
270112  –  –  Houille bitumineuse
27011210  –  –  –  Houille à coke -
27011290  –  –  –  autre -
27011900  –  –  autres houilles -
27012000  –  Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille -
2702 Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais
27021000  –  Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés -
27022000  –  Lignites agglomérés -
27030000 Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée
270400 Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue
27040010  –  Cokes et semi-cokes de houille -
27040030  –  Cokes et semi-cokes de lignite -
27040090  –  autres -
27050000 Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux
27060000 Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués
2707 Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques
27071000  –  Benzol (benzène) -
27072000  –  Toluol (toluène) -
27073000  –  Xylol (xylènes) -
27074000  –  Naphtalène -
27075000  –  Autres mélanges d’hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250° d’après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86) -
 –  autres
27079100  –  –  Huiles de créosote -
270799  –  –  autres
 –  –  –  Huiles brutes
27079911  –  –  –  –  Huiles légères brutes distillant 90 % ou plus de leur volume jusqu'à 200 °C -
27079919  –  –  –  –  autres -
27079920  –  –  –  Têtes sulfurées; anthracène -
27079950  –  –  –  Produits basiques -
27079980  –  –  –  Phénols -
 –  –  –  autres
27079991  –  –  –  –  destinés à la fabrication des produits du no 2803
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
27079999  –  –  –  –  autres -
2708 Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux
27081000  –  Brai -
27082000  –  Coke de brai -
270900 Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux
27090010  –  Condensats de gaz naturel -
27090090  –  autres -
2710 Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles
 –  Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles
271012  –  –  Huiles légères et préparations
27101211  –  –  –  destinées à subir un traitement défini
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
27101215  –  –  –  destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27101211
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
 –  –  –  destinées à d'autres usages
 –  –  –  –  Essences spéciales
27101221  –  –  –  –  –  White spirit -
27101225  –  –  –  –  –  autres -
 –  –  –  –  autres
 –  –  –  –  –  Essences pour moteur
27101231  –  –  –  –  –  –  Essences d'aviation -
 –  –  –  –  –  –  autres, d'une teneur en plomb
 –  –  –  –  –  –  –  n'excédant pas 0,013 g par l
27101241  –  –  –  –  –  –  –  –  avec un indice d'octane (IOR) inférieur à 95 m3
27101245  –  –  –  –  –  –  –  –  avec un indice d'octane (IOR) de 95 ou plus mais inférieur à 98 m3
27101249  –  –  –  –  –  –  –  –  avec un indice d'octane (IOR) de 98 ou plus m3
27101250  –  –  –  –  –  –  –  excédant 0,013 g par l m3
27101270  –  –  –  –  –  Carburéacteurs, type essence -
27101290  –  –  –  –  –  autres huiles légères -
271019  –  –  autres
 –  –  –  Huiles moyennes
27101911  –  –  –  –  destinées à subir un traitement défini
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
27101915  –  –  –  –  destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27101911
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
 –  –  –  –  destinées à d'autres usages
 –  –  –  –  –  Pétrole lampant
27101921  –  –  –  –  –  –  Carburéacteurs -
27101925  –  –  –  –  –  –  autre -
27101929  –  –  –  –  –  autres -
 –  –  –  Huiles lourdes
 –  –  –  –  Gazole
27101931  –  –  –  –  –  destiné à subir un traitement défini
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
27101935  –  –  –  –  –  destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27101931
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
 –  –  –  –  –  destiné à d'autres usages
27101943  –  –  –  –  –  –  d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001 % -
27101946  –  –  –  –  –  –  d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001 % mais n'excédant pas 0,002 % -
27101947  –  –  –  –  –  –  d'une teneur en poids de soufre excédant 0,002 % mais n'excédant pas 0,1 % -
27101948  –  –  –  –  –  –  d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1 % -
 –  –  –  –  Fuel oils
27101951  –  –  –  –  –  destinés à subir un traitement défini
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
27101955  –  –  –  –  –  destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27101951
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
 –  –  –  –  –  destinés à d'autres usages
27101962  –  –  –  –  –  –  d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,1 % -
27101966  –  –  –  –  –  –  d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1 % mais n'excédant pas 0,5 % -
27101967  –  –  –  –  –  –  d'une teneur en poids de soufre excédant 0,5 % -
 –  –  –  –  Huiles lubrifiantes et autres huiles
27101971  –  –  –  –  –  destinées à subir un traitement défini
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
27101975  –  –  –  –  –  destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27101971
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
 –  –  –  –  –  destinées à d'autres usages
27101981  –  –  –  –  –  –  Huiles pour moteurs, compresseurs et turbines -
27101983  –  –  –  –  –  –  Huiles hydrauliques -
27101985  –  –  –  –  –  –  Huiles blanches, paraffine liquide -
27101987  –  –  –  –  –  –  Huiles pour engrenages -
27101991  –  –  –  –  –  –  Huiles pour usiner les métaux, huiles de démoulage, huiles anticorrosives -
27101993  –  –  –  –  –  –  Huiles isolantes -
27101999  –  –  –  –  –  –  autres huiles lubrifiantes et autres huiles -
271020  –  Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel, autres que les déchets d'huiles
 –  –  Gazole
27102011  –  –  –  d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001 % -
27102016  –  –  –  d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001 % mais n'excédant pas 0,1 % -
27102019  –  –  –  d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1 % -
 –  –  Fuel oils
27102032  –  –  –  d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,5 % -
27102038  –  –  –  d'une teneur en poids de soufre excédant 0,5 % -
27102090  –  –  autres huiles -
 –  Déchets d'huiles
27109100  –  –  contenant des diphényles polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB) -
27109900  –  –  autres -
2711 Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux
 –  liquéfiés
27111100  –  –  Gaz naturel TJ
271112  –  –  Propane
 –  –  –  Propane d'une pureté égale ou supérieure à 99 %
27111211  –  –  –  –  destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible -
27111219  –  –  –  –  destiné à d'autres usages
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
 –  –  –  autre
27111291  –  –  –  –  destiné à subir un traitement défini
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
27111293  –  –  –  –  destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27111291
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
 –  –  –  –  destiné à d'autres usages
27111294  –  –  –  –  –  d'une pureté supérieure à 90 % mais inférieure à 99 % -
27111297  –  –  –  –  –  autres -
271113  –  –  Butanes
27111310  –  –  –  destinés à subir un traitement défini
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
27111330  –  –  –  destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27111310
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
 –  –  –  destinés à d'autres usages
27111391  –  –  –  –  d'une pureté supérieure à 90 % mais inférieure à 95 % -
27111397  –  –  –  –  autres -
27111400  –  –  Éthylène, propylène, butylène et butadiène -
27111900  –  –  autres -
 –  à l'état gazeux
27112100  –  –  Gaz naturel TJ
27112900  –  –  autres -
2712 Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline, slack wax, ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés
271210  –  Vaseline
27121010  –  –  brute -
27121090  –  –  autre -
271220  –  Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile
27122010  –  –  Paraffine synthétique d'un poids moléculaire de 460 ou plus mais n'excédant pas 1560 -
27122090  –  –  autres -
271290  –  autres
 –  –  Ozokérite, cire de lignite ou de tourbe (produits naturels)
27129011  –  –  –  brutes -
27129019  –  –  –  autres -
 –  –  autres
 –  –  –  bruts
27129031  –  –  –  –  destinés à subir un traitement défini
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
27129033  –  –  –  –  destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27129031
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
27129039  –  –  –  –  destinés à d'autres usages -
 –  –  –  autres
27129091  –  –  –  –  Mélange de 1-alcènes contenant en poids 80 % ou plus de 1-alcènes d'une longueur de chaîne de 24 atomes de carbone ou plus mais n'excédant pas 28 atomes de carbone -
27129099  –  –  –  –  autres -
2713 Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
 –  Coke de pétrole
27131100  –  –  non calciné -
27131200  –  –  calciné -
27132000  –  Bitume de pétrole -
271390  –  autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
27139010  –  –  destinés à la fabrication des produits du no 2803
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
27139090  –  –  autres -
2714 Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques
27141000  –  Schistes et sables bitumineux -
27149000  –  autres -
27150000 Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, cut-backs, par exemple)
27160000 Énergie électrique