SECTION VI

Produits des industries chimiques ou des industries connexes

CHAPITRE 30

Produits pharmaceutiques

CN Code Denomination Unit
3001 Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs
300120  –  Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions
30012010  –  –  d'origine humaine -
30012090  –  –  autres -
300190  –  autres
30019020  –  –  d'origine humaine -
 –  –  autres
30019091  –  –  –  Héparine et ses sels -
30019098  –  –  –  autres -
3002 Sang humain; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l’exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées
 –  Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique
30021200  –  –  Antisérums et autres fractions du sang -
30021300  –  –  Produits immunologiques, non mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail -
30021400  –  –  Produits immunologiques, mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail -
30021500  –  –  Produits immunologiques, présentés sous forme de doses, ou conditionnés pour la vente au détail -
 –  Vaccins, toxines, cultures de micro- organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires
300241  –  –  Vaccins pour la médecine humaine
30024110  –  –  –  Vaccins contre les coronavirus du SRAS (espèce SARS-CoV) p/st
30024190  –  –  –  autres -
30024200  –  –  Vaccins pour la médecine vétérinaire -
30024900  –  –  autres -
 –  Cultures de cellules, même modifiées
30025100  –  –  Produits de thérapie cellulaire -
30025900  –  –  autres -
300290  –  autres
30029010  –  –  Sang humain -
30029030  –  –  Sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic -
30029090  –  –  autres -
3003 Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
30031000  –  contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits -
30032000  –  autres, contenant des antibiotiques -
 –  autres, contenant des hormones ou d’autres produits du n° 2937
30033100  –  –  contenant de l'insuline -
30033900  –  –  autres -
 –  autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés
30034100  –  –  contenant de l’éphédrine ou ses sels -
30034200  –  –  contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels -
30034300  –  –  contenant de la noréphédrine ou ses sels -
30034900  –  –  autres -
30036000  –  autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre -
30039000  –  autres -
3004 Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail
30041000  –  contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits -
30042000  –  autres, contenant des antibiotiques -
 –  autres, contenant des hormones ou d’autres produits du n° 2937
30043100  –  –  contenant de l'insuline -
30043200  –  –  contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels -
30043900  –  –  autres -
 –  autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés
30044100  –  –  contenant de l’éphédrine ou ses sels -
30044200  –  –  contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels -
30044300  –  –  contenant de la noréphédrine ou ses sels -
30044900  –  –  autres -
30045000  –  autres, contenant des vitamines ou d’autres produits du n° 2936 -
30046000  –  autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre -
30049000  –  autres -
3005 Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires
30051000  –  Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive -
300590  –  autres
30059010  –  –  Ouates et articles en ouate -
 –  –  autres
 –  –  –  en matières textiles
30059031  –  –  –  –  Gazes et articles en gaze -
30059050  –  –  –  –  autres -
30059099  –  –  –  autres -
3006 Préparations et articles pharmaceutiques visés à la note 4 du présent chapitre
300610  –  Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l’art dentaire) et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire; barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non
30061010  –  –  Catguts stériles -
30061030  –  –  Barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non -
30061090  –  –  autres -
30063000  –  Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient -
30064000  –  Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse -
30065000  –  Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence -
30066000  –  Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, d'autres produits du no 2937 ou de spermicides -
30067000  –  Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux -
 –  autres
30069100  –  –  Appareillages identifiables de stomie -
30069200  –  –  Déchets pharmaceutiques -
30069300  –  –  Placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à un essai clinique reconnu, présentés sous forme de doses -