SECTION VI

Produits des industries chimiques ou des industries connexes

CHAPITRE 35

Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes

CN Code Denomination Unit
3501 Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine
350110  –  Caséines
35011010  –  –  destinées à la fabrication de fibres textiles artificielles
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
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35011050  –  –  destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits alimentaires ou fourragers
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
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35011090  –  –  autres -
350190  –  autres
35019010  –  –  Colles de caséine -
35019090  –  –  autres -
3502 Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines
 –  Ovalbumine
350211  –  –  séchée
35021110  –  –  –  impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions fixées au titre II, lettre F, des dispositions préliminaires.
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35021190  –  –  –  autre -
350219  –  –  autre
35021910  –  –  –  impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions fixées au titre II, lettre F, des dispositions préliminaires.
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35021990  –  –  –  autre -
350220  –  Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum
35022010  –  –  impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions fixées au titre II, lettre F, des dispositions préliminaires.
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 –  –  autre
35022091  –  –  –  séchée (en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.) -
35022099  –  –  –  autre -
350290  –  autres
 –  –  Albumines, autres que l'ovalbumine et la lactalbumine
35029020  –  –  –  impropres ou rendues impropres à l'alimentation humaine
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions fixées au titre II, lettre F, des dispositions préliminaires.
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35029070  –  –  –  autres -
35029090  –  –  Albuminates et autres dérivés des albumines -
350300 Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du no 3501
35030010  –  Gélatines et leurs dérivés -
35030080  –  autres -
350400 Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome
35040010  –  Concentrés de protéines du lait visés à la note complémentaire 1 du présent chapitre -
35040090  –  autres -
3505 Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules pré-gélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés
350510  –  Dextrine et autres amidons et fécules modifiés
35051010  –  –  Dextrine -
 –  –  autres amidons et fécules modifiés
35051050  –  –  –  Amidons et fécules estérifiés ou éthérifiés -
35051090  –  –  –  autres -
350520  –  Colles
35052010  –  –  d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, inférieure à 25 % -
35052030  –  –  d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, égale ou supérieure à 25 % et inférieure à 55 % -
35052050  –  –  d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, égale ou supérieure à 55 % et inférieure à 80 % -
35052090  –  –  d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, égale ou supérieure à 80 % -
3506 Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg
35061000  –  Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg -
 –  autres
350691  –  –  Adhésifs à base de polymères des nos 3901 à 3913 ou de caoutchouc
35069110  –  –  –  Pellicules transparentes adhésives et adhésifs liquides transparents durcissables utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication d'écrans plats ou d'écrans tactiles -
35069190  –  –  –  autres -
35069900  –  –  autres -
3507 Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs
35071000  –  Présure et ses concentrats -
350790  –  autres
35079030  –  –  Lipoprotéine lipase; aspergillus alkaline protéase -
35079090  –  –  autres -