SECTION VI

Produits des industries chimiques ou des industries connexes

CHAPITRE 37

Produits photographiques ou cinématographiques

CN Code Denomination Unit
3701 Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs
37011000  –  pour rayons X m2
37012000  –  Films à développement et tirage instantanés p/st
37013000  –  autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mm m2
 –  autres
37019100  –  –  pour la photographie en couleurs (polychrome) -
37019900  –  –  autres -
3702 Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées
37021000  –  pour rayons X m2
 –  autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm
370231  –  –  pour la photographie en couleurs (polychrome)
37023191  –  –  –  Négatif de film couleur: - d'une largeur de 75 mm ou plus mais n'excédant pas 105 mm et - d'une longueur de 100 m ou plus,destiné à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
m
37023197  –  –  –  autres m
370232  –  –  autres, comportant une émulsion aux halogénures d'argent
 –  –  –  d'une largeur n'excédant pas 35 mm
37023210  –  –  –  –  Microfilms; films pour les arts graphiques -
37023220  –  –  –  –  autres -
37023285  –  –  –  d'une largeur excédant 35 mm -
37023900  –  –  autres -
 –  autres pellicules, non perforées, d'une largeur excédant 105 mm
37024100  –  –  d'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs (polychrome) m2
37024200  –  –  d'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, autres que pour la photographie en couleurs m2
37024300  –  –  d'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur n'excédant pas 200 m m2
37024400  –  –  d'une largeur excédant 105 mm mais n'excédant pas 610 mm m2
 –  autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome)
37025200  –  –  d'une largeur n'excédant pas 16 mm -
37025300  –  –  d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, pour diapositives p/st
37025400  –  –  d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, autres que pour diapositives p/st
37025500  –  –  d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m m
37025600  –  –  d'une largeur excédant 35 mm -
 –  autres
370296  –  –  d'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m
37029610  –  –  –  Microfilms; films pour les arts graphiques -
37029690  –  –  –  autres p/st
370297  –  –  d'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m
37029710  –  –  –  Microfilms; films pour les arts graphiques -
37029790  –  –  –  autres m
37029800  –  –  d'une largeur excédant 35 mm -
3703 Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés
37031000  –  en rouleaux, d'une largeur excédant 610 mm -
37032000  –  autres, pour la photographie en couleurs (polychrome) -
37039000  –  autres -
370400 Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés
37040010  –  Plaques, pellicules et films -
37040090  –  autres -
370500 Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques
37050010  –  pour la reproduction offset -
37050090  –  autres -
3706 Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son
370610  –  d'une largeur de 35 mm ou plus
37061020  –  –  ne comportant que l'enregistrement du son; négatifs; positifs intermédiaires de travail m
37061099  –  –  autres positifs m
370690  –  autres
37069052  –  –  ne comportant que l'enregistrement du son; négatifs; positifs intermédiaires de travail; films d'actualités m
 –  –  autres, d'une largeur
37069091  –  –  –  de moins de 10 mm m
37069099  –  –  –  de 10 mm ou plus m
3707 Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi
37071000  –  Émulsions pour la sensibilisation des surfaces -
370790  –  autres
37079020  –  –  Révélateurs et fixateurs -
37079090  –  –  autres -