SECTION VI

Produits des industries chimiques ou des industries connexes

CHAPITRE 38

Produits divers des industries chimiques

CN Code Denomination Unit
3801 Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits
38011000  –  Graphite artificiel -
380120  –  Graphite colloïdal ou semi-colloïdal
38012010  –  –  Graphite colloïdal en suspension dans l'huile; graphite semi-colloïdal -
38012090  –  –  autre -
38013000  –  Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur des fours -
38019000  –  autres -
3802 Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé
38021000  –  Charbons activés -
38029000  –  autres -
380300 Tall oil, même raffiné
38030010  –  brut -
38030090  –  autre -
38040000 Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du no 3803
3805 Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal
380510  –  Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate
38051010  –  –  Essence de térébenthine -
38051030  –  –  Essence de bois de pin -
38051090  –  –  Essence de papeterie au sulfate -
380590  –  autres
38059010  –  –  Huile de pin -
38059090  –  –  autres -
3806 Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues
38061000  –  Colophanes et acides résiniques -
38062000  –  Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques, autres que les sels des adducts de colophanes -
38063000  –  Gommes esters -
38069000  –  autres -
380700 Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales
38070010  –  Goudrons de bois -
38070090  –  autres -
3808 Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches
 –  Marchandises mentionnées dans la note 1 de sous-positions du présent chapitre
38085200  –  –  DDT (ISO) [clofénotane (DCI)], conditionné dans des emballages d’un contenu en poids net n’excédant pas 300 g -
38085900  –  –  autres -
 –  Marchandises mentionnées dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre
38086100  –  –  conditionnées dans des emballages d’un contenu en poids net n’excédant pas 300 g -
38086200  –  –  conditionnées dans des emballages d’un contenu en poids net excédant 300 g mais n’excédant pas 7,5 kg -
38086900  –  –  autres -
 –  autres
380891  –  –  Insecticides
38089110  –  –  –  à base de pyréthrinoïdes -
38089120  –  –  –  à base d'hydrocarbures chlorés -
38089130  –  –  –  à base de carbamates -
38089140  –  –  –  à base d'organo-phosphorés -
38089190  –  –  –  autres -
380892  –  –  Fongicides
 –  –  –  inorganiques
38089210  –  –  –  –  Préparations cupriques -
38089220  –  –  –  –  autres -
 –  –  –  autres
38089230  –  –  –  –  à base de dithiocarbamates -
38089240  –  –  –  –  à base de benzimidazoles -
38089250  –  –  –  –  à base de diazoles ou de triazoles -
38089260  –  –  –  –  à base de diazines ou de morpholines -
38089290  –  –  –  –  autres -
380893  –  –  Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes
 –  –  –  Herbicides
38089311  –  –  –  –  à base de phénoxyphytohormones -
38089313  –  –  –  –  à base de triazines -
38089315  –  –  –  –  à base d'amides -
38089317  –  –  –  –  à base de carbamates -
38089321  –  –  –  –  à base de dérivés de dinitroanilines -
38089323  –  –  –  –  à base de dérivés d'urée, d'uraciles ou de sulphonylurées -
38089327  –  –  –  –  autres -
38089330  –  –  –  Inhibiteurs de germination -
38089390  –  –  –  Régulateurs de croissance pour plantes -
380894  –  –  Désinfectants
38089410  –  –  –  à base de sels d'ammonium quaternaire -
38089420  –  –  –  à base de composés halogénés -
38089490  –  –  –  autres -
380899  –  –  autres
38089910  –  –  –  Rodenticides -
38089990  –  –  –  autres -
3809 Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs
380910  –  à base de matières amylacées
38091010  –  –  d'une teneur en poids de ces matières inférieure à 55 % -
38091030  –  –  d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 55 % et inférieure à 70 % -
38091050  –  –  d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 70 % et inférieure à 83 % -
38091090  –  –  d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 83 % -
 –  autres
38099100  –  –  des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries similaires -
38099200  –  –  des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries similaires -
38099300  –  –  des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries similaires -
3810 Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage
38101000  –  Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits -
381090  –  autres
38109010  –  –  Préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage -
38109090  –  –  autres -
3811 Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales
 –  Préparations antidétonantes
381111  –  –  à base de composés du plomb
38111110  –  –  –  à base de plomb tétraéthyle -
38111190  –  –  –  autres -
38111900  –  –  autres -
 –  Additifs pour huiles lubrifiantes
38112100  –  –  contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux -
38112900  –  –  autres -
38119000  –  autres -
3812 Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques
38121000  –  Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation » -
381220  –  Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques
38122010  –  –  Mélange de réaction contenant du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-1-isopropyl-2,2-diméthylpropyle, et du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-2,2,4-triméthylpentyle -
38122090  –  –  autres -
 –  Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques
38123100  –  –  Mélanges d’oligomères de 2,2,4-trimethyl-1,2-dihydroquinoline (TMQ) -
381239  –  –  autres
38123910  –  –  –  Préparations antioxydantes -
38123990  –  –  –  autres -
38130000 Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices
381400 Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis
38140010  –  à base d'acétate de butyle -
38140090  –  autres -
3815 Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs
 –  Catalyseurs supportés
38151100  –  –  ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel -
38151200  –  –  ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux -
381519  –  –  autres
38151910  –  –  –  Catalyseurs sous forme de grains dont 90 % en poids ou plus sont de dimension n'excédant pas 10 micromètres, constitués d'un mélange d'oxydes fixé sur un support en silicate de magnésium, contenant en poids: - 20 % ou plus mais pas plus de 35 % de cuivre, - 2 % ou plus mais pas plus de 3 % de bismuth,et d'une densité apparente de 0,2 ou plus mais n'excédant pas 1,0 -
38151990  –  –  –  autres -
381590  –  autres
38159010  –  –  Catalyseurs constitués d'acétate d'éthyltriphénylphosphonium sous forme de solution dans du méthanol -
38159090  –  –  autres -
381600 Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du no 3801
38160010  –  Pisé de dolomie -
38160090  –  autres -
381700 Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des nos 2707 ou 2902
38170050  –  Alkylbenzène linéaire -
38170080  –  autres -
381800 Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique
38180010  –  Silicium dopé -
38180090  –  autres -
38190000 Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids
38200000 Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage
38210000 Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales
3822 Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du no 3006; matériaux de référence certifiés
 –  Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses
38221100  –  –  Pour le paludisme -
38221200  –  –  Pour le Zika et d’autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes -
38221300  –  –  Pour la détermination des groupes ou des facteurs sanguins -
38221900  –  –  autres
Codes statistiques TARIC: voir annexe 10.
-
38229000  –  autres -
3823 Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels
 –  Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage
38231100  –  –  Acide stéarique -
38231200  –  –  Acide oléique -
38231300  –  –  Tall acides gras -
382319  –  –  autres
38231910  –  –  –  Acides gras distillés -
38231930  –  –  –  Distillat d'acide gras -
38231990  –  –  –  autres -
38237000  –  Alcools gras industriels -
3824 Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs
38241000  –  Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie -
38243000  –  Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques -
38244000  –  Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons -
382450  –  Mortiers et bétons, non réfractaires
38245010  –  –  Béton prêt à la coulée -
38245090  –  –  autres -
382460  –  Sorbitol, autre que celui du no 290544
 –  –  en solution aqueuse
38246011  –  –  –  contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol -
38246019  –  –  –  autre -
 –  –  autre
38246091  –  –  –  contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol -
38246099  –  –  –  autre -
 –  Marchandises mentionnées dans la note 3 de sous-positions du présent chapitre
38248100  –  –  contenant de l’oxiranne (oxyde d’éthylène) -
38248200  –  –  contenant des polybromobiphényles (PBB), des polychloroterphényles (PCT) ou des polychlorobiphényles (PCB) -
38248300  –  –  contenant du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle -
38248400  –  –  contenant de l’aldrine (ISO), du camphéchlore (ISO) (toxaphène), du chlordane (ISO), du chlordécone (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane), de la dieldrine (ISO, DCI), de l’endosulfan (ISO), de l’endrine (ISO) de l’heptachlore (ISO) ou du mirex (ISO) -
38248500  –  –  contenant du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)] y compris lindane (ISO, DCI) -
38248600  –  –  contenant du pentachlorobenzène (ISO) ou du hexachlorobenzène (ISO) -
38248700  –  –  contenant de l’acide perfluorooctane sulfonique, ses sels, des perfluorooctane sulfonamides, ou du fluorure de perfluorooctane sulfonyle -
38248800  –  –  contenant des éthers tetra-, penta-, hexa-, hepta- ou octabromodiphényliques -
38248900  –  –  Contenant des paraffines chlorées à chaîne courte -
 –  autres
38249100  –  –  Mélanges et préparations constitués essentiellement de méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle et de méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle] -
38249200  –  –  Esters de polyglycol d'acide méthylphosphonique -
382499  –  –  autres
38249910  –  –  –  Sulfonates de pétrole, à l'exclusion des sulfonates de pétrole de métaux alcalins, d'ammonium ou d'éthanolamines; acides sulfoniques d'huiles de minéraux bitumineux, thiophénés, et leurs sels -
38249915  –  –  –  Échangeurs d'ions -
38249920  –  –  –  Compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves électriques -
38249925  –  –  –  Pyrolignites (de calcium, etc.); tartrate de calcium brut; citrate de calcium brut -
38249930  –  –  –  Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l'eau et leurs esters -
 –  –  –  autres
38249945  –  –  –  –  Préparations désincrustantes et similaires -
38249950  –  –  –  –  Préparations pour la galvanoplastie -
38249955  –  –  –  –  Mélanges de mono-, di- et tri-, esters d'acides gras du glycérol (émulsionnants de corps gras) -
 –  –  –  –  Produits et préparations utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales
38249961  –  –  –  –  –  Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Streptomyces tenebrarius, même séchés, destinés à la fabrication de médicaments du no 3004 pour la médecine humaine
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
38249962  –  –  –  –  –  Produits intermédiaires de la fabrication des sels de monensin -
38249964  –  –  –  –  –  autres -
38249965  –  –  –  –  Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés en fonderie (autres que ceux visés au no 38241000) -
38249970  –  –  –  –  Préparations ignifuges, hydrofuges et autres, utilisées pour la protection des constructions -
 –  –  –  –  autres
38249975  –  –  –  –  –  Tranches de niobate de lithium, non dopées -
38249980  –  –  –  –  –  Mélange d'amines dérivées d'acides gras dimérisés, d'un poids moléculaire moyen de 520 ou plus mais n'excédant pas 550 -
38249985  –  –  –  –  –  3-(1-Éthyl-1-méthylpropyl)isoxazole-5-ylamine sous forme de solution dans le toluène -
38249986  –  –  –  –  –  Mélanges constitués essentiellement de méthylphosphonate de diméthyle, d'oxiranne et de pentaoxyde de diphosphore -
 –  –  –  –  –  Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs
38249992  –  –  –  –  –  –  sous forme liquide à 20 °C -
38249993  –  –  –  –  –  –  autres -
38249996  –  –  –  –  –  autres -
3825 Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la note 6 du présent chapitre
38251000  –  Déchets municipaux -
38252000  –  Boues d'épuration -
38253000  –  Déchets cliniques -
 –  Déchets de solvants organiques
38254100  –  –  halogénés -
38254900  –  –  autres -
38255000  –  Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel -
 –  autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes
38256100  –  –  contenant principalement des constituants organiques -
38256900  –  –  autres -
382590  –  autres
38259010  –  –  Oxydes de fer alcalinisés pour l'épuration des gaz -
38259090  –  –  autres -
382600 Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids
38260010  –  Esters monoalkylés d'acide gras contenant au moins 96,5% en poids d'esters (EMAAG/FAMAE) -
38260090  –  autres -
3827 Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs
 –  Contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC); contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC); contenant du tétrachlorure de carbone; contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme)
38271100  –  –  Contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC) -
38271200  –  –  Contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC) -
38271300  –  –  Contenant du tétrachlorure de carbone -
38271400  –  –  Contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme) -
38272000  –  Contenant du bromochlorodifluorométhane (halon-1211), du bromotrifluorométhane (halon-1301) ou des dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402) -
 –  Contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC)
38273100  –  –  Contenant des substances des nos290341 à 290348 -
38273200  –  –  Autres, contenant des substances des nos290371 à 290375 -
38273900  –  –  autres -
38274000  –  Contenant du bromure de méthyle (bromométhane) ou du bromochlorométhane -
 –  Contenant du trifluorométhane (HFC-23) ou des perfluorocarbures (PFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC)
38275100  –  –  Contenant du trifluorométhane (HFC-23)
Codes statistiques TARIC: voir annexe 10.
-
38275900  –  –  autres -
 –  Contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC)
38276100  –  –  Contenant en masse 15 % ou plus de 1,1,1 -trifluoroéthane (HFC- 143a)
Codes statistiques TARIC: voir annexe 10.
-
38276200  –  –  Autres, non mentionnés dans la sous-position ci-dessus, contenant en masse 55 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC- 125) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO)
Codes statistiques TARIC: voir annexe 10.
-
38276300  –  –  Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 40 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125)
Codes statistiques TARIC: voir annexe 10.
-
38276400  –  –  Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 30 % ou plus de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO)
Codes statistiques TARIC: voir annexe 10.
-
38276500  –  –  Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 20 % ou plus de difluorométhane (HFC-32) et 20 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125)
Codes statistiques TARIC: voir annexe 10.
-
38276800  –  –  Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant des substances des nos290341 à 290348
Codes statistiques TARIC: voir annexe 10.
-
38276900  –  –  autres
Codes statistiques TARIC: voir annexe 10.
-
38279000  –  autres -