SECTION VII

Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc

CHAPITRE 39

Matières plastiques et ouvrages en ces matières

CN Code Denomination Unit
3901 Polymères de l'éthylène, sous formes primaires
390110  –  Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94
39011010  –  –  Polyéthylène linéaire -
39011090  –  –  autre -
390120  –  Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94
39012010  –  –  Polyéthylène sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre, d'une densité de 0,958 ou plus à 23 °C, contenant: - 50 mg/kg ou moins d'aluminium, - 2 mg/kg ou moins de calcium, - 2 mg/kg ou moins de chrome, - 2 mg/kg ou moins de fer, - 2 mg/kg ou moins de nickel, - 2 mg/kg ou moins de titane, - 8 mg/kg ou moins de vanadium,destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
39012090  –  –  autres -
39013000  –  Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle -
39014000  –  Copolymères d’éthylène et d’alpha-oléfine d’une densité inférieure à 0,94 -
390190  –  autres
39019030  –  –  Résine ionomère constituée d'un sel d'un terpolymère d'éthylène, d'acrylate d'isobutyle et d'acide méthacrylique; copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35 % ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre -
39019080  –  –  autres -
3902 Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires
39021000  –  Polypropylène -
39022000  –  Polyisobutylène -
39023000  –  Copolymères de propylène -
390290  –  autres
39029010  –  –  Copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35 % ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre -
39029020  –  –  Poly(but-1-ène), copolymère de but-1-ène et d'éthylène contenant en poids 10 % ou moins d'éthylène, ou un mélange de poly(but-1-ène), polyéthylène et/ou polypropylène, contenant en poids 10 % ou moins de polyéthylène et/ou 25 % ou moins de polypropylène, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre -
39029090  –  –  autres -
3903 Polymères du styrène, sous formes primaires
 –  Polystyrène
39031100  –  –  expansible -
39031900  –  –  autre -
39032000  –  Copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN) -
39033000  –  Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) -
390390  –  autres
39039010  –  –  Copolymères uniquement de styrène et d'alcool allylique, ayant un indice d'acétyle égal ou supérieur à 175 -
39039020  –  –  Polystyrène bromé, contenant en poids 58 % ou plus mais pas plus de 71 % de brome, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), de ce chapitre -
39039090  –  –  autres -
3904 Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires
39041000  –  Poly(chlorure de vinyle), non mélangé à d'autres substances -
 –  autre poly(chlorure de vinyle)
39042100  –  –  non plastifié -
39042200  –  –  plastifié -
39043000  –  Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle -
39044000  –  autres copolymères du chlorure de vinyle -
390450  –  Polymères du chlorure de vinylidène
39045010  –  –  Copolymère de chlorure de vinylidène et d'acrylonitrile, sous forme de billes expansibles d'un diamètre de 4 micromètres ou plus mais n'excédant pas 20 micromètres -
39045090  –  –  autres -
 –  Polymères fluorés
39046100  –  –  Polytétrafluoroéthylène -
390469  –  –  autres
39046910  –  –  –  Poly(fluorure de vinyle) sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre -
39046920  –  –  –  Fluoroélastomères FKM -
39046980  –  –  –  autres -
39049000  –  autres -
3905 Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires
 –  Poly(acétate de vinyle)
39051200  –  –  en dispersion aqueuse -
39051900  –  –  autre -
 –  Copolymères d'acétate de vinyle
39052100  –  –  en dispersion aqueuse -
39052900  –  –  autres -
39053000  –  Poly(alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolysés -
 –  autres
39059100  –  –  Copolymères -
390599  –  –  autres
39059910  –  –  –  Poly(formal de vinyle), sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre, d'un poids moléculaire de 10000 ou plus mais n'excédant pas 40000 et contenant en poids: - 9,5 % ou plus mais pas plus de 13 % de groupes acétyle, évalués en acétate de vinyle, et - 5 % ou plus mais pas plus de 6,5 % de groupes hydroxy, évalués en alcool vinylique -
39059990  –  –  –  autres -
3906 Polymères acryliques, sous formes primaires
39061000  –  Poly(méthacrylate de méthyle) -
390690  –  autres
39069010  –  –  Poly[N-(3-hydroxyimino-1,1-diméthylbutyl)acrylamide] -
39069020  –  –  Copolymère de 2-diisopropylaminoéthylméthacrylate et de décylméthacrylate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide contenant en poids 55 % ou plus de copolymère -
39069030  –  –  Copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle, contenant en poids 10 % ou plus mais pas plus de 11 % d'acrylate de 2-éthylhexyle -
39069040  –  –  Copolymère d'acrylonitrile et d'acrylate de méthyle, modifié au moyen de polybutadiène-acrylonitrile (NBR) -
39069050  –  –  Produits de polymérisation d'acide acrylique, méthacrylate d'alkyle et de petites quantités d'autres monomères, destinés à être utilisés comme épaississants dans la production des pâtes pour l'impression des textiles
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
39069060  –  –  Copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids 50 % ou plus d'acrylate de méthyle, même mélangé avec de la silice -
39069090  –  –  autres -
3907 Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires
39071000  –  Polyacétals -
 –  autres polyéthers
39072100  –  –  Méthylphosphate de bis(polyoxyéthylène) -
390729  –  –  autres
 –  –  –  Polyéther-alcools
39072911  –  –  –  –  Polyéthylèneglycols -
39072920  –  –  –  –  autres -
 –  –  –  autres
39072991  –  –  –  –  Copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d'oxyde d'éthylène -
39072999  –  –  –  –  autres -
39073000  –  Résines époxydes -
39074000  –  Polycarbonates -
39075000  –  Résines alkydes -
 –  Poly(éthylène téréphtalate)
39076100  –  –  d’un indice de viscosité de 78 ml/g ou plus -
39076900  –  –  autres -
39077000  –  Poly(acide lactique) -
 –  autres polyesters
390791  –  –  non saturés
39079110  –  –  –  liquides -
39079190  –  –  –  autres -
390799  –  –  autres
39079905  –  –  –  Copolymères thermoplastiques à base de polyester aromatique à cristaux liquides -
39079910  –  –  –  Poly(éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate) -
39079980  –  –  –  autres -
3908 Polyamides sous formes primaires
39081000  –  Polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12 -
39089000  –  autres -
3909 Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires
39091000  –  Résines uréiques; résines de thiourée -
39092000  –  Résines mélaminiques -
 –  autres résines aminiques
39093100  –  –  Poly(méthylène phényl isocyanate) (MDI brut, MDI polymérique) -
39093900  –  –  autres -
39094000  –  Résines phénoliques -
390950  –  Polyuréthannes
39095010  –  –  Polyuréthanne obtenu à partir de 2,2′-(tert-butylimino)diéthanol et de 4,4′-méthylènedicyclohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 50 % ou plus de polymère -
39095090  –  –  autres -
39100000 Silicones sous formes primaires
3911 Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la note 3 du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires
39111000  –  Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes -
39112000  –  Poly(1,3-phénylène méthylphosphonate) -
391190  –  autres
 –  –  Produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
39119011  –  –  –  Poly(oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4-phénylèneisopropylidène-1,4-phénylène), sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre -
39119013  –  –  –  Poly(thio-1,4-phénylène) -
39119019  –  –  –  autres -
 –  –  autres
39119092  –  –  –  Copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 50 % ou plus de polymère; copolymères de vinyltoluène et d'alpha-méthylstyrène, hydrogénés -
39119099  –  –  –  autres -
3912 Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires
 –  Acétates de cellulose
39121100  –  –  non plastifiés -
39121200  –  –  plastifiés -
391220  –  Nitrates de cellulose (y compris les collodions)
 –  –  non plastifiés
39122011  –  –  –  Collodions et celloïdine -
39122019  –  –  –  autres -
39122090  –  –  plastifiés -
 –  Éthers de cellulose
39123100  –  –  Carboxyméthylcellulose et ses sels -
391239  –  –  autres
39123920  –  –  –  Hydroxypropylcellulose -
39123985  –  –  –  autres -
391290  –  autres
39129010  –  –  Esters de la cellulose -
39129090  –  –  autres -
3913 Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires
39131000  –  Acide alginique, ses sels et ses esters -
39139000  –  autres -
39140000 Échangeurs d'ions à base de polymères des nos 3901 à 3913, sous formes primaires
3915 Déchets, rognures et débris de matières plastiques
39151000  –  de polymères de l'éthylène -
39152000  –  de polymères du styrène -
39153000  –  de polymères du chlorure de vinyle -
391590  –  d'autres matières plastiques
39159011  –  –  de polymères du propylène -
39159080  –  –  autres -
3916 Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques
39161000  –  en polymères de l'éthylène -
39162000  –  en polymères du chlorure de vinyle -
391690  –  en autres matières plastiques
39169010  –  –  en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement -
39169050  –  –  en produits de polymérisation d'addition -
39169090  –  –  autres -
3917 Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques
391710  –  Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques
39171010  –  –  en protéines durcies -
39171090  –  –  en matières plastiques cellulosiques -
 –  Tubes et tuyaux rigides
391721  –  –  en polymères de l'éthylène
39172110  –  –  –  obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés -
39172190  –  –  –  autres -
391722  –  –  en polymères du propylène
39172210  –  –  –  obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés -
39172290  –  –  –  autres -
391723  –  –  en polymères du chlorure de vinyle
39172310  –  –  –  obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés -
39172390  –  –  –  autres -
39172900  –  –  en autres matières plastiques -
 –  autres tubes et tuyaux
39173100  –  –  Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa -
39173200  –  –  autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires -
39173300  –  –  autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires -
39173900  –  –  autres -
39174000  –  Accessoires -
3918 Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la note 9 du présent chapitre
391810  –  en polymères du chlorure de vinyle
39181010  –  –  consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de poly(chlorure de vinyle) m2
39181090  –  –  autres m2
39189000  –  en autres matières plastiques m2
3919 Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux
391910  –  en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm
 –  –  Bandes dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé
39191012  –  –  –  en poly(chlorure de vinyle) ou en polyéthylène -
39191015  –  –  –  en polypropylène -
39191019  –  –  –  autres -
39191080  –  –  autres -
391990  –  autres
39199020  –  –  Tampons circulaires à polir autoadhésifs du type utilisé pour la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur -
39199080  –  –  autres -
3920 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières
392010  –  en polymères de l'éthylène
 –  –  d'une épaisseur n'excédant pas 0,125 mm
 –  –  –  en polyéthylène d'une densité
 –  –  –  –  inférieure à 0,94
39201023  –  –  –  –  –  Feuille en polyéthylène, d'une épaisseur de 20 micromètres ou plus mais n'excédant pas 40 micromètres, destinée à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs ou des circuits imprimés
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
39201024  –  –  –  –  –  Feuilles étirables, non imprimées -
39201025  –  –  –  –  –  autres -
39201028  –  –  –  –  égale ou supérieure à 0,94 -
39201040  –  –  –  autres -
 –  –  d'une épaisseur excédant 0,125 mm
39201081  –  –  –  Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polyéthylène, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion de 15 % ou moins, contenant, comme agent humidifiant, de poly(alcool vinylique) dissous dans l'eau -
39201089  –  –  –  autres -
392020  –  en polymères du propylène
 –  –  d'une épaisseur n'excédant pas 0,10 mm
39202021  –  –  –  biaxialement orientés -
39202029  –  –  –  autres -
39202080  –  –  d'une épaisseur excédant 0,10 mm -
39203000  –  en polymères du styrène -
 –  en polymères du chlorure de vinyle
392043  –  –  contenant en poids au moins 6 % de plastifiants
39204310  –  –  –  d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm -
39204390  –  –  –  d'une épaisseur excédant 1 mm -
392049  –  –  autres
39204910  –  –  –  d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm -
39204990  –  –  –  d'une épaisseur excédant 1 mm -
 –  en polymères acryliques
39205100  –  –  en poly(méthacrylate de méthyle) -
392059  –  –  autres
39205910  –  –  –  Copolymère d'esters acryliques et méthacryliques, sous forme de film de pellicule d'une épaisseur n'excédant pas 150 micromètres -
39205990  –  –  –  autres -
 –  en polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters
39206100  –  –  en polycarbonates -
392062  –  –  en poly(éthylène téréphtalate)
 –  –  –  d'une épaisseur n'excédant pas 0,35 mm
39206212  –  –  –  –  Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 72 micromètres ou plus mais n'excédant pas 79 micromètres, destinées à la fabrication de disques magnétiques souples; feuilles en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 100 micromètres ou plus mais n'excédant pas 150 micromètres, destinées à la fabrication de plaques d'impression photopolymères
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
39206219  –  –  –  –  autres -
39206290  –  –  –  d'une épaisseur excédant 0,35 mm -
39206300  –  –  en polyesters non saturés -
39206900  –  –  en autres polyesters -
 –  en cellulose ou en ses dérivés chimiques
39207100  –  –  en cellulose régénérée -
392073  –  –  en acétate de cellulose
39207310  –  –  –  Pellicules en rouleaux ou en bandes, pour la cinématographie ou la photographie -
39207380  –  –  –  autres -
392079  –  –  en autres dérivés de la cellulose
39207910  –  –  –  en fibre vulcanisée -
39207990  –  –  –  autres -
 –  en autres matières plastiques
39209100  –  –  en poly(butyral de vinyle) -
39209200  –  –  en polyamides -
39209300  –  –  en résines aminiques -
39209400  –  –  en résines phénoliques -
392099  –  –  en autres matières plastiques
 –  –  –  en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
39209921  –  –  –  –  Feuilles ou lames en polyimide, non enduites, ou seulement enduites ou recouvertes de matières plastiques -
39209928  –  –  –  –  autres -
 –  –  –  en produits de polymérisation d'addition
39209952  –  –  –  –  Feuilles en poly(fluorure de vinyle); feuille en poly(alcool vinylique), biaxialement orientée, non enduite, d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm et contenant en poids 97 % ou plus de poly(alcool vinylique) -
39209953  –  –  –  –  Membrane échangeuse d'ions, en matière plastique fluorée, destinée à être utilisée dans des cellules d'électrolyse chlore-soude
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
-
39209959  –  –  –  –  autres -
39209990  –  –  –  autres -
3921 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques
 –  Produits alvéolaires
39211100  –  –  en polymères du styrène -
39211200  –  –  en polymères du chlorure de vinyle -
392113  –  –  en polyuréthannes
39211310  –  –  –  flexibles -
39211390  –  –  –  autres -
39211400  –  –  en cellulose régénérée -
39211900  –  –  en autres matières plastiques -
392190  –  autres
 –  –  en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
39219010  –  –  –  en polyesters -
39219030  –  –  –  en résines phénoliques -
 –  –  –  en résines aminiques
 –  –  –  –  stratifiées
39219041  –  –  –  –  –  sous haute pression, avec couche décorative sur une ou sur les deux faces -
39219043  –  –  –  –  –  autres -
39219049  –  –  –  –  autres -
39219055  –  –  –  autres -
39219060  –  –  en produits de polymérisation d'addition -
39219090  –  –  autres -
3922 Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques
39221000  –  Baignoires, douches, éviers et lavabos -
39222000  –  Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance -
39229000  –  autres -
3923 Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques
392310  –  Boîtes, caisses, casiers et articles similaires
39231010  –  –  Boîtes, caisses, casiers et articles similaires en matières plastiques, spécialement conçus pour le transport ou l'emballage de disques (wafers) à semi-conducteur, de masques ou de réticules -
39231090  –  –  autres -
 –  Sacs, sachets, pochettes et cornets
39232100  –  –  en polymères de l'éthylène -
392329  –  –  en autres matières plastiques
39232910  –  –  –  en poly(chlorure de vinyle) -
39232990  –  –  –  autres -
392330  –  Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires
39233010  –  –  d'une contenance n'excédant pas 2 l p/st
39233090  –  –  d'une contenance excédant 2 l p/st
392340  –  Bobines, fusettes, canettes et supports similaires
39234010  –  –  Bobines et supports similaires pour l'enroulement de films et pellicules photographiques et cinématographiques ou de bandes, films, etc., visés au no 8523 -
39234090  –  –  autres -
392350  –  Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture
39235010  –  –  Capsules de bouchage ou de surbouchage -
39235090  –  –  autres -
39239000  –  autres -
3924 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques
39241000  –  Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine -
39249000  –  autres -
3925 Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs
39251000  –  Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l -
39252000  –  Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils p/st
39253000  –  Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties -
392590  –  autres
39259010  –  –  Accessoires et garnitures destinés à être fixés à demeure aux portes, fenêtres, escaliers, murs ou autres parties de bâtiment -
39259020  –  –  Profilés et chemins de câbles pour canalisations électriques -
39259080  –  –  autres -
3926 Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 3901 à 3914
39261000  –  Articles de bureau et articles scolaires -
39262000  –  Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) -
39263000  –  Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires -
39264000  –  Statuettes et autres objets d'ornementation -
392690  –  autres
39269050  –  –  Paniers et articles similaires pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts -
39269060  –  –  Écrans faciaux/visières de protection p/st
39269097  –  –  autres -