SECTION VII

Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc

CHAPITRE 40

Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc

CN Code Denomination Unit
4001 Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
40011000  –  Latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé -
 –  Caoutchouc naturel sous d'autres formes
40012100  –  –  Feuilles fumées -
40012200  –  –  Caoutchoucs techniquement spécifiés (TSNR) -
40012900  –  –  autres -
40013000  –  Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues -
4002 Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 4001 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
 –  Caoutchouc styrène-butadiène (SBR); caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR)
40021100  –  –  Latex -
400219  –  –  autres
40021910  –  –  –  Caoutchouc styrène-butadiène fabriqué par polymérisation en émulsion (E-SBR), en balles -
40021920  –  –  –  Copolymères blocs styrène-butadiène-styrène fabriqués par polymérisation en solution (SBS, élastomères thermoplastiques), en granulés, miettes ou en poudres -
40021930  –  –  –  Caoutchouc styrène-butadiène fabriqué par polymérisation en solution (S-SBR), en balles -
40021990  –  –  –  autres -
40022000  –  Caoutchouc butadiène (BR) -
 –  Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR); caoutchouc isobutène-isoprène halogéné (CIIR ou BIIR)
40023100  –  –  Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR) -
40023900  –  –  autres -
 –  Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) (CR)
40024100  –  –  Latex -
40024900  –  –  autres -
 –  Caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR)
40025100  –  –  Latex -
40025900  –  –  autres -
40026000  –  Caoutchouc isoprène (IR) -
40027000  –  Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué (EPDM) -
40028000  –  Mélanges des produits du no 4001 avec des produits de la présente position -
 –  autres
40029100  –  –  Latex -
400299  –  –  autres
40029910  –  –  –  Produits modifiés par l'incorporation de matières plastiques -
40029990  –  –  –  autres -
40030000 Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
40040000 Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés
4005 Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
40051000  –  Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice -
40052000  –  Solutions; dispersions autres que celles du no 400510 -
 –  autres
40059100  –  –  Plaques, feuilles et bandes -
40059900  –  –  autres -
4006 Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé
40061000  –  Profilés pour le rechapage -
40069000  –  autres -
40070000 Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé
4008 Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci
 –  en caoutchouc alvéolaire
40081100  –  –  Plaques, feuilles et bandes -
40081900  –  –  autres -
 –  en caoutchouc non alvéolaire
400821  –  –  Plaques, feuilles et bandes
40082110  –  –  –  Revêtements de sol et tapis de pied m2
40082190  –  –  –  autres -
40082900  –  –  autres -
4009 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple)
 –  non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières
40091100  –  –  sans accessoires -
40091200  –  –  avec accessoires -
 –  renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal
40092100  –  –  sans accessoires -
40092200  –  –  avec accessoires -
 –  renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles
40093100  –  –  sans accessoires -
40093200  –  –  avec accessoires -
 –  renforcés à l'aide d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières
40094100  –  –  sans accessoires -
40094200  –  –  avec accessoires -
4010 Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé
 –  Courroies transporteuses
40101100  –  –  renforcées seulement de métal -
40101200  –  –  renforcées seulement de matières textiles -
40101900  –  –  autres -
 –  Courroies de transmission
40103100  –  –  Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm -
40103200  –  –  Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm -
40103300  –  –  Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm -
40103400  –  –  Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm -
40103500  –  –  Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 150 cm -
40103600  –  –  Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 150 cm mais n'excédant pas 198 cm -
40103900  –  –  autres -
4011 Pneumatiques neufs, en caoutchouc
40111000  –  des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course) p/st
401120  –  des types utilisés pour autobus ou camions
40112010  –  –  ayant un indice de charge inférieur ou égal à 121 p/st
40112090  –  –  ayant un indice de charge supérieur à 121 p/st
40113000  –  des types utilisés pour véhicules aériens p/st
40114000  –  des types utilisés pour motocycles p/st
40115000  –  des types utilisés pour bicyclettes p/st
40117000  –  des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers p/st
40118000  –  des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle p/st
40119000  –  autres p/st
4012 Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps », en caoutchouc
 –  Pneumatiques rechapés
40121100  –  –  des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course) p/st
40121200  –  –  des types utilisés pour autobus ou camions p/st
40121300  –  –  des types utilisés pour véhicules aériens p/st
40121900  –  –  autres p/st
40122000  –  Pneumatiques usagés p/st
401290  –  autres
40129020  –  –  Bandages pleins ou creux (mi-pleins) -
40129030  –  –  Bandes de roulement pour pneumatiques -
40129090  –  –  « Flaps » -
4013 Chambres à air, en caoutchouc
40131000  –  des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course), les autobus ou les camions p/st
40132000  –  des types utilisés pour bicyclettes p/st
40139000  –  autres p/st
4014 Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci
40141000  –  Préservatifs -
40149000  –  autres -
4015 Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages
 –  Gants, mitaines et moufles
40151200  –  –  Des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l'art vétérinaire pa
40151900  –  –  autres pa
40159000  –  autres -
4016 Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci
40161000  –  en caoutchouc alvéolaire -
 –  autres
40169100  –  –  Revêtements de sol et tapis de pied -
40169200  –  –  Gommes à effacer -
40169300  –  –  Joints -
40169400  –  –  Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux -
40169500  –  –  autres articles gonflables -
401699  –  –  autres
 –  –  –  pour véhicules automobiles des nos 8701 à 8705
40169952  –  –  –  –  Pièces en caoutchouc-métal -
40169957  –  –  –  –  autres -
 –  –  –  autres
40169991  –  –  –  –  Pièces en caoutchouc-métal -
40169997  –  –  –  –  autres -
40170000 Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci