SECTION X

Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts); papier et ses applications

CHAPITRE 49

Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans

CN Code Denomination Unit
4901 Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés
49011000  –  en feuillets isolés, même pliés -
 –  autres
49019100  –  –  Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules -
49019900  –  –  autres -
4902 Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité
49021000  –  paraissant au moins quatre fois par semaine -
49029000  –  autres -
49030000 Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants
49040000 Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée
4905 Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés
49052000  –  Sous forme de livres ou de brochures -
49059000  –  autres -
49060000 Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus
490700 Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires
49070010  –  Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues -
49070030  –  Billets de banque -
49070090  –  autres -
4908 Décalcomanies de tous genres
49081000  –  Décalcomanies vitrifiables -
49089000  –  autres -
49090000 Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des vœux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications
49100000 Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller
4911 Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies
491110  –  Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires
49111010  –  –  Catalogues commerciaux -
49111090  –  –  autres -
 –  autres
49119100  –  –  Images, gravures et photographies -
49119900  –  –  autres -