SECTION XI

Matières textiles et ouvrages en ces matières

CHAPITRE 59

Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles

CN Code Denomination Unit
5901 Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie
59011000  –  Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires m2
59019000  –  autres m2
5902 Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose
590210  –  de nylon ou d'autres polyamides
59021010  –  –  imprégnées de caoutchouc m2
59021090  –  –  autres m2
590220  –  de polyesters
59022010  –  –  imprégnées de caoutchouc m2
59022090  –  –  autres m2
590290  –  autres
59029010  –  –  imprégnées de caoutchouc m2
59029090  –  –  autres m2
5903 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 5902
590310  –  avec du poly(chlorure de vinyle)
59031010  –  –  imprégnés m2
59031090  –  –  enduits, recouverts ou stratifiés m2
590320  –  avec du polyuréthanne
59032010  –  –  imprégnés m2
59032090  –  –  enduits, recouverts ou stratifiés m2
590390  –  autres
59039010  –  –  imprégnés m2
 –  –  enduits, recouverts ou stratifiés
59039091  –  –  –  avec des dérivés de la cellulose ou d'autre matière plastique, la matière textile constituant l'endroit m2
59039099  –  –  –  autres m2
5904 Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés
59041000  –  Linoléums m2
59049000  –  autres m2
590500 Revêtements muraux en matières textiles
59050010  –  consistant en fils disposés parallèlement sur un support -
 –  autres
59050030  –  –  de lin -
59050050  –  –  de jute -
59050070  –  –  de fibres synthétiques ou artificielles -
59050090  –  –  autres -
5906 Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 5902
59061000  –  Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm -
 –  autres
59069100  –  –  de bonneterie -
590699  –  –  autres
59069910  –  –  –  Nappes visées à la note 5, point c), du présent chapitre -
59069990  –  –  –  autres -
59070000 Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues
59080000 Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés
590900 Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières
59090010  –  de fibres synthétiques -
59090090  –  d'autres matières textiles -
59100000 Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières
5911 Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 8 du présent chapitre
59111000  –  Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples -
59112000  –  Gazes et toiles à bluter, même confectionnées
L'admission dans cette sous-position des gazes et toiles à bluter, non confectionnées, est subordonnée aux conditions fixées au titre II, lettre F, des dispositions préliminaires.
-
 –  Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple)
591131  –  –  d'un poids au m² inférieur à 650 g
 –  –  –  de soie, de fibres synthétiques ou artificielles
59113111  –  –  –  –  Tissus des types utilisés sur les machines à papier (toile de formation, par exemple) m2
59113119  –  –  –  –  autres -
59113190  –  –  –  d'autres matières textiles -
591132  –  –  d'un poids au m² égal ou supérieur à 650 g
 –  –  –  de soie, de fibres synthétiques ou artificielles
59113211  –  –  –  –  Tissus ayant une couche de natte fixée par aiguilletage, des types utilisés sur les machines à papier (feutres de presse, par exemple) m2
59113219  –  –  –  –  autres m2
59113290  –  –  –  d'autres matières textiles -
59114000  –  toiles filtrantes, tissus épais et étreindelles des types utilisés sur des presses d’huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux -
591190  –  autres
59119010  –  –  en feutre -
 –  –  autres
59119091  –  –  –  Tampons circulaires à polir autoadhésifs du type utilisé pour la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur -
59119099  –  –  –  Autres -