SECTION XV

Métaux communs et ouvrages en ces métaux

CHAPITRE 76

Aluminium et ouvrages en aluminium

CN Code Denomination Unit
7601 Aluminium sous forme brute
76011000  –  Aluminium non allié -
760120  –  Alliages d'aluminium
76012020  –  –  Plaques et billettes -
76012080  –  –  autres -
760200 Déchets et débris d'aluminium
 –  Déchets
76020011  –  –  Tournures, frisons, copeaux, moulures, sciures et limailles; déchets de feuilles et de bandes minces, coloriées, revêtues ou contrecollées, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) -
76020019  –  –  autres (y compris les rebuts de fabrication) -
76020090  –  Débris -
7603 Poudres et paillettes d'aluminium
76031000  –  Poudres à structure non lamellaire -
76032000  –  Poudres à structure lamellaire; paillettes -
7604 Barres et profilés en aluminium
760410  –  en aluminium non allié
76041010  –  –  Barres -
76041090  –  –  Profilés -
 –  en alliages d'aluminium
76042100  –  –  Profilés creux -
760429  –  –  autres
76042910  –  –  –  Barres -
76042990  –  –  –  Profilés -
7605 Fils en aluminium
 –  en aluminium non allié
76051100  –  –  dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm -
76051900  –  –  autres -
 –  en alliages d'aluminium
76052100  –  –  dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm -
76052900  –  –  autres -
7606 Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm
 –  de forme carrée ou rectangulaire
760611  –  –  en aluminium non allié
76061130  –  –  –  Panneau composite en aluminium m2
 –  –  –  autres
76061150  –  –  –  –  peintes, vernies ou revêtues de matière plastique -
 –  –  –  –  autres, d'une épaisseur
76061191  –  –  –  –  –  inférieure à 3 mm -
76061193  –  –  –  –  –  de 3 mm ou plus mais inférieure à 6 mm -
76061199  –  –  –  –  –  de 6 mm ou plus -
760612  –  –  en alliages d'aluminium
 –  –  –  Bandes pour corps de boîtes boisson, bandes pour couvercles de boîtes boisson et bandes pour anneaux de boîtes boisson
76061211  –  –  –  –  Bandes pour corps de boîtes boisson -
76061219  –  –  –  –  Bandes pour couvercles de boîtes boisson et bandes pour anneaux de boîtes boisson -
76061230  –  –  –  Panneau composite en aluminium m2
 –  –  –  autres
76061250  –  –  –  –  peintes, vernies ou revêtues de matière plastique -
 –  –  –  –  autres, d'une épaisseur
76061292  –  –  –  –  –  inférieure à 3 mm -
76061293  –  –  –  –  –  de 3 mm ou plus mais inférieure à 6 mm -
76061299  –  –  –  –  –  de 6 mm ou plus -
 –  autres
76069100  –  –  en aluminium non allié -
76069200  –  –  en alliages d'aluminium -
7607 Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris)
 –  sans support
760711  –  –  simplement laminées
 –  –  –  d'une épaisseur inférieure à 0,021 mm
76071111  –  –  –  –  en rouleaux d'un poids n'excédant pas 10 kg -
76071119  –  –  –  –  autres -
76071190  –  –  –  d'une épaisseur de 0,021 mm ou plus mais n'excédant pas 0,2 mm -
760719  –  –  autres
76071910  –  –  –  d'une épaisseur inférieure à 0,021 mm -
76071990  –  –  –  d'une épaisseur de 0,021 mm ou plus mais n'excédant pas 0,2 mm -
760720  –  sur support
76072010  –  –  d'une épaisseur (support non compris) inférieure à 0,021 mm -
 –  –  d'une épaisseur (support non compris) de 0,021 mm ou plus mais n'excédant pas 0,2 mm
76072091  –  –  –  Panneau composite en aluminium m2
76072099  –  –  –  autres -
7608 Tubes et tuyaux en aluminium
76081000  –  en aluminium non allié -
760820  –  en alliages d'aluminium
76082020  –  –  soudés -
 –  –  autres
76082081  –  –  –  simplement filés à chaud -
76082089  –  –  –  autres -
76090000 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium
7610 Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du no 9406; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction
76101000  –  Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils p/st
761090  –  autres
76109010  –  –  Ponts et éléments de ponts, tours et pylônes -
76109090  –  –  autres -
76110000 Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
7612 Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
76121000  –  Étuis tubulaires souples -
761290  –  autres
76129020  –  –  Récipients des types utilisés pour aérosols p/st
76129030  –  –  fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm -
76129080  –  –  autres -
76130000 Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés
7614 Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité
76141000  –  avec âme en acier -
76149000  –  autres -
7615 Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium
761510  –  Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues
76151010  –  –  coulés ou moulés -
76151030  –  –  fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm -
76151080  –  –  autres -
76152000  –  Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties -
7616 Autres ouvrages en aluminium
76161000  –  Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires -
 –  autres
76169100  –  –  Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium -
761699  –  –  autres
76169910  –  –  –  coulés ou moulés -
76169990  –  –  –  autres -