SECTION XV

Métaux communs et ouvrages en ces métaux

CHAPITRE 78

Plomb et ouvrages en plomb

CN Code Denomination Unit
7801 Plomb sous forme brute
78011000  –  Plomb affiné -
 –  autre
78019100  –  –  contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids -
780199  –  –  autre
78019910  –  –  –  contenant en poids 0,02 % ou plus d'argent et destiné à être affiné (plomb d'œuvre)
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
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78019990  –  –  –  autre -
78020000 Déchets et débris de plomb
7804 Tôles, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb
 –  Tôles, feuilles et bandes
78041100  –  –  Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) -
78041900  –  –  autres -
78042000  –  Poudres et paillettes -
780600 Autres ouvrages en plomb
78060010  –  Emballages munis de blindage de protection en plomb contre les radiations pour le transport ou le stockage des matières radioactives (Euratom) -
78060080  –  autres -