SECTION XVI

Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils

CHAPITRE 84

Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils

CN Code Denomination Unit
8401 Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique
84011000  –  Réacteurs nucléaires (Euratom) -
84012000  –  Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties (Euratom) -
84013000  –  Éléments combustibles (cartouches) non irradiés (Euratom) gi F/S
84014000  –  Parties de réacteurs nucléaires (Euratom) -
8402 Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée »
 –  Chaudières à vapeur
84021100  –  –  Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 t -
84021200  –  –  Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 t -
840219  –  –  autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes
84021910  –  –  –  Chaudières à tubes de fumée -
84021990  –  –  –  autres -
84022000  –  Chaudières dites « à eau surchauffée » -
84029000  –  Parties -
8403 Chaudières pour le chauffage central autres que celles du no 8402
840310  –  Chaudières
84031010  –  –  en fonte -
84031090  –  –  autres -
840390  –  Parties
84039010  –  –  en fonte -
84039090  –  –  autres -
8404 Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur
84041000  –  Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403 -
84042000  –  Condenseurs pour machines à vapeur -
84049000  –  Parties -
8405 Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs
84051000  –  Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs -
84059000  –  Parties -
8406 Turbines à vapeur
84061000  –  Turbines pour la propulsion de bateaux -
 –  autres turbines
84068100  –  –  d'une puissance excédant 40 MW -
84068200  –  –  d'une puissance n'excédant pas 40 MW -
840690  –  Parties
84069010  –  –  Ailettes, aubages et rotors -
84069090  –  –  autres -
8407 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)
84071000  –  Moteurs pour l'aviation p/st
 –  Moteurs pour la propulsion de bateaux
840721  –  –  du type hors-bord
84072110  –  –  –  d'une cylindrée n'excédant pas 325 cm³ p/st
 –  –  –  d'une cylindrée excédant 325 cm³
84072191  –  –  –  –  d'une puissance n'excédant pas 30 kW p/st
84072199  –  –  –  –  d'une puissance excédant 30 kW p/st
84072900  –  –  autres p/st
 –  Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87
84073100  –  –  d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³ p/st
840732  –  –  d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³
84073210  –  –  –  d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 125 cm³ p/st
84073290  –  –  –  d'une cylindrée excédant 125 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³ p/st
840733  –  –  d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 1000 cm³
84073320  –  –  –  d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 500 cm³ p/st
84073380  –  –  –  d'une cylindrée excédant 500 cm³ mais n'excédant pas 1 000 cm³ p/st
840734  –  –  d'une cylindrée excédant 1000 cm³
84073410  –  –  –  destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2800 cm³, des véhicules automobiles du no 8705
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
p/st
 –  –  –  autres
84073430  –  –  –  –  usagés p/st
 –  –  –  –  neufs, d'une cylindrée
84073491  –  –  –  –  –  n'excédant pas 1500 cm³ p/st
84073499  –  –  –  –  –  excédant 1500 cm³ p/st
840790  –  autres moteurs
84079010  –  –  d'une cylindrée n'excédant pas 250 cm³ p/st
 –  –  d'une cylindrée excédant 250 cm³
84079050  –  –  –  destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2800 cm³, des véhicules automobiles du no 8705
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
p/st
 –  –  –  autres
84079080  –  –  –  –  d'une puissance n'excédant pas 10 kW p/st
84079090  –  –  –  –  d'une puissance excédant 10 kW p/st
8408 Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)
840810  –  Moteurs pour la propulsion de bateaux
 –  –  usagés
84081011  –  –  –  destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
p/st
84081019  –  –  –  autres p/st
 –  –  neufs, d'une puissance
 –  –  –  n'excédant pas 50 kW
84081023  –  –  –  –  destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
p/st
84081027  –  –  –  –  autres p/st
 –  –  –  excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
84081031  –  –  –  –  destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
p/st
84081039  –  –  –  –  autres p/st
 –  –  –  excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW
84081041  –  –  –  –  destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
p/st
84081049  –  –  –  –  autres p/st
 –  –  –  excédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW
84081051  –  –  –  –  destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
p/st
84081059  –  –  –  –  autres p/st
 –  –  –  excédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW
84081061  –  –  –  –  destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
p/st
84081069  –  –  –  –  autres p/st
 –  –  –  excédant 500 kW mais n'excédant pas 1000 kW
84081071  –  –  –  –  destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
p/st
84081079  –  –  –  –  autres p/st
 –  –  –  excédant 1000 kW mais n'excédant pas 5000 kW
84081081  –  –  –  –  destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
p/st
84081089  –  –  –  –  autres p/st
 –  –  –  excédant 5000 kW
84081091  –  –  –  –  destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
p/st
84081099  –  –  –  –  autres p/st
840820  –  Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87
84082010  –  –  destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2500 cm³, des véhicules automobiles du no 8705
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
p/st
 –  –  autres
 –  –  –  pour tracteurs agricoles et forestiers à roues, d'une puissance
84082031  –  –  –  –  n'excédant pas 50 kW p/st
84082035  –  –  –  –  excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW p/st
84082037  –  –  –  –  excédant 100 kW p/st
 –  –  –  pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance
84082051  –  –  –  –  n'excédant pas 50 kW p/st
84082055  –  –  –  –  excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW p/st
84082057  –  –  –  –  excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW p/st
84082099  –  –  –  –  excédant 200 kW p/st
840890  –  autres moteurs
84089021  –  –  de propulsion pour véhicules ferroviaires p/st
 –  –  autres
84089027  –  –  –  usagés p/st
 –  –  –  neufs, d'une puissance
84089041  –  –  –  –  n'excédant pas 15 kW p/st
84089043  –  –  –  –  excédant 15 kW mais n'excédant pas 30 kW p/st
84089045  –  –  –  –  excédant 30 kW mais n'excédant pas 50 kW p/st
84089047  –  –  –  –  excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW p/st
84089061  –  –  –  –  excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW p/st
84089065  –  –  –  –  excédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW p/st
84089067  –  –  –  –  excédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW p/st
84089081  –  –  –  –  excédant 500 kW mais n'excédant pas 1000 kW p/st
84089085  –  –  –  –  excédant 1000 kW mais n'excédant pas 5000 kW p/st
84089089  –  –  –  –  excédant 5000 kW p/st
8409 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 8407 ou 8408
84091000  –  de moteurs pour l'aviation -
 –  autres
84099100  –  –  reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles -
84099900  –  –  autres -
8410 Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs
 –  Turbines et roues hydrauliques
84101100  –  –  d'une puissance n'excédant pas 1000 kW -
84101200  –  –  d'une puissance excédant 1000 kW mais n'excédant pas 10000 kW -
84101300  –  –  d'une puissance excédant 10000 kW -
84109000  –  Parties, y compris les régulateurs -
8411 Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz
 –  Turboréacteurs
84111100  –  –  d'une poussée n'excédant pas 25 kN p/st
841112  –  –  d'une poussée excédant 25 kN
84111210  –  –  –  d'une poussée excédant 25 kN mais n'excédant pas 44 kN p/st
84111230  –  –  –  d'une poussée excédant 44 kN mais n'excédant pas 132 kN p/st
84111280  –  –  –  d'une poussée excédant 132 kN p/st
 –  Turbopropulseurs
84112100  –  –  d'une puissance n'excédant pas 1100 kW p/st
841122  –  –  d'une puissance excédant 1100 kW
84112220  –  –  –  d'une puissance excédant 1100 kW mais n'excédant pas 3730 kW p/st
84112280  –  –  –  d'une puissance excédant 3730 kW p/st
 –  autres turbines à gaz
84118100  –  –  d'une puissance n'excédant pas 5000 kW p/st
841182  –  –  d'une puissance excédant 5000 kW
84118220  –  –  –  d'une puissance excédant 5000 kW mais n'excédant pas 20000 kW p/st
84118260  –  –  –  d'une puissance excédant 20000 kW mais n'excédant pas 50000 kW p/st
84118280  –  –  –  d'une puissance excédant 50000 kW p/st
 –  Parties
84119100  –  –  de turboréacteurs ou de turbopropulseurs -
84119900  –  –  autres -
8412 Autres moteurs et machines motrices
84121000  –  Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs p/st
 –  Moteurs hydrauliques
841221  –  –  à mouvement rectiligne (cylindres)
84122120  –  –  –  Systèmes hydrauliques -
84122180  –  –  –  autres -
841229  –  –  autres
84122920  –  –  –  Systèmes hydrauliques -
 –  –  –  autres
84122981  –  –  –  –  Moteurs oléohydrauliques -
84122989  –  –  –  –  autres -
 –  Moteurs pneumatiques
84123100  –  –  à mouvement rectiligne (cylindres) -
84123900  –  –  autres -
841280  –  autres
84128010  –  –  Machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs -
84128080  –  –  autres -
841290  –  Parties
84129020  –  –  de propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs -
84129040  –  –  de moteurs hydrauliques -
84129080  –  –  autres -
8413 Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides
 –  Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif
84131100  –  –  Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages p/st
84131900  –  –  autres p/st
84132000  –  Pompes actionnées à la main, autres que celles des nos 841311 ou 841319 p/st
841330  –  Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
84133020  –  –  Pompes à injection p/st
84133080  –  –  autres p/st
84134000  –  Pompes à béton p/st
841350  –  autres pompes volumétriques alternatives
84135020  –  –  Agrégats hydrauliques -
84135040  –  –  Pompes doseuses p/st
 –  –  autres
 –  –  –  Pompes à piston
84135061  –  –  –  –  Pompes oléohydrauliques p/st
84135069  –  –  –  –  autres p/st
84135080  –  –  –  autres p/st
841360  –  autres pompes volumétriques rotatives
84136020  –  –  Agrégats hydrauliques -
 –  –  autres
 –  –  –  Pompes à engrenages
84136031  –  –  –  –  Pompes oléohydrauliques p/st
84136039  –  –  –  –  autres p/st
 –  –  –  Pompes à palettes entraînées
84136061  –  –  –  –  Pompes oléohydrauliques p/st
84136069  –  –  –  –  autres p/st
84136070  –  –  –  Pompes à vis hélicoïdales p/st
84136080  –  –  –  autres p/st
841370  –  autres pompes centrifuges
 –  –  Pompes immergées
84137021  –  –  –  monocellulaires p/st
84137029  –  –  –  multicellulaires p/st
84137030  –  –  Circulateurs de chauffage central et d'eau chaude p/st
 –  –  autres, avec tubulure de refoulement d'un diamètre
84137035  –  –  –  n'excédant pas 15 mm p/st
 –  –  –  excédant 15 mm
84137045  –  –  –  –  Pompes à roues à canaux et pompes à canal latéral p/st
 –  –  –  –  Pompes à roue radiale
 –  –  –  –  –  monocellulaires
 –  –  –  –  –  –  à simple flux
84137051  –  –  –  –  –  –  –  monobloc p/st
84137059  –  –  –  –  –  –  –  autres p/st
84137065  –  –  –  –  –  –  à plusieurs flux p/st
84137075  –  –  –  –  –  multicellulaires p/st
 –  –  –  –  autres pompes centrifuges
84137081  –  –  –  –  –  monocellulaires p/st
84137089  –  –  –  –  –  multicellulaires p/st
 –  autres pompes; élévateurs à liquides
84138100  –  –  Pompes p/st
84138200  –  –  Élévateurs à liquides p/st
 –  Parties
84139100  –  –  de pompes -
84139200  –  –  d'élévateurs à liquides -
8414 Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes
841410  –  Pompes à vide
84141015  –  –  des types utilisées pour la fabrication de semi-conducteurs ou des types utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat p/st
 –  –  autres
84141025  –  –  –  Pompes à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires et pompes Roots p/st
 –  –  –  autres
84141081  –  –  –  –  Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption p/st
84141089  –  –  –  –  autres p/st
841420  –  Pompes à air, à main ou à pied
84142020  –  –  Pompes à main pour cycles p/st
84142080  –  –  autres p/st
841430  –  Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques
84143020  –  –  d'une puissance n'excédant pas 0,4 kW p/st
 –  –  d'une puissance excédant 0,4 kW
84143081  –  –  –  hermétiques ou semi-hermétiques p/st
84143089  –  –  –  autres p/st
841440  –  Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables
84144010  –  –  d'un débit par minute n'excédant pas 2 m³ p/st
84144090  –  –  d'un débit par minute excédant 2 m³ p/st
 –  Ventilateurs
84145100  –  –  Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W p/st
841459  –  –  autres
84145915  –  –  –  Ventilateurs du type utilisé exclusivement ou principalement pour les microprocesseurs de refroidissement, les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information ou leurs unités p/st
 –  –  –  autres
84145925  –  –  –  –  ventilateurs axiaux p/st
84145935  –  –  –  –  ventilateurs centrifuges p/st
84145995  –  –  –  –  autres p/st
84146000  –  Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm p/st
84147000  –  Enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz p/st
841480  –  autres
 –  –  Turbocompresseurs
84148011  –  –  –  monocellulaires p/st
84148019  –  –  –  multicellulaires p/st
 –  –  Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression
 –  –  –  n'excédant pas 15 bar, d'un débit par heure
84148022  –  –  –  –  n'excédant pas 60 m³ p/st
84148028  –  –  –  –  excédant 60 m³ p/st
 –  –  –  excédant 15 bar, d'un débit par heure
84148051  –  –  –  –  n'excédant pas 120 m³ p/st
84148059  –  –  –  –  excédant 120 m³ p/st
 –  –  Compresseurs volumétriques rotatifs
84148073  –  –  –  à un seul arbre p/st
 –  –  –  à plusieurs arbres
84148075  –  –  –  –  à vis p/st
84148078  –  –  –  –  autres p/st
84148080  –  –  autres p/st
84149000  –  Parties -
8415 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément
841510  –  des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type «  split-system  » (systèmes à éléments séparés)
84151010  –  –  formant un seul corps
Codes statistiques TARIC: voir annexe 10.
-
84151090  –  –  Systèmes à éléments séparés (« split-system ») -
84152000  –  du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles
Codes statistiques TARIC: voir annexe 10.
-
 –  autres
84158100  –  –  avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles)
Codes statistiques TARIC: voir annexe 10.
-
84158200  –  –  autres, avec dispositif de réfrigération
Codes statistiques TARIC: voir annexe 10.
-
84158300  –  –  sans dispositif de réfrigération -
84159000  –  Parties
Codes statistiques TARIC: voir annexe 10.
-
8416 Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires
841610  –  Brûleurs à combustibles liquides
84161010  –  –  avec dispositif de contrôle automatique monté p/st
84161090  –  –  autres p/st
841620  –  autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes
84162010  –  –  exclusivement à gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé et dispositif de contrôle p/st
 –  –  autres
84162020  –  –  –  Brûleurs mixtes p/st
84162080  –  –  –  autres -
84163000  –  Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires -
84169000  –  Parties -
8417 Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques
84171000  –  Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux -
841720  –  Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie
84172010  –  –  Fours à tunnel -
84172090  –  –  autres -
841780  –  autres
84178030  –  –  Fours pour la cuisson des produits céramiques p/st
84178050  –  –  Fours pour la cuisson du ciment, du verre ou des produits chimiques p/st
84178070  –  –  autres -
84179000  –  Parties -
8418 Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 8415
841810  –  Combinaison de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d'une combinaison de ces éléments
84181020  –  –  d'une capacité excédant 340 l p/st
84181080  –  –  autres p/st
 –  Réfrigérateurs de type ménager
841821  –  –  à compression
84182110  –  –  –  d'une capacité excédant 340 l p/st
 –  –  –  autres
84182151  –  –  –  –  Modèle table p/st
84182159  –  –  –  –  à encastrer p/st
 –  –  –  –  autres, d'une capacité
84182191  –  –  –  –  –  n'excédant pas 250 l p/st
84182199  –  –  –  –  –  excédant 250 l mais n'excédant pas 340 l p/st
84182900  –  –  autres p/st
841830  –  Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l
84183020  –  –  d'une capacité n'excédant pas 400 l p/st
84183080  –  –  d'une capacité excédant 400 l mais n'excédant pas 800 l p/st
841840  –  Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l
84184020  –  –  d'une capacité n'excédant pas 250 l p/st
84184080  –  –  d'une capacité excédant 250 l mais n'excédant pas 900 l p/st
841850  –  autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires) pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid
 –  –  Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé)
84185011  –  –  –  pour produits congelés p/st
84185019  –  –  –  autres p/st
84185090  –  –  autres meubles frigorifiques p/st
 –  autres matériel, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur
84186100  –  –  Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 8415
Codes statistiques TARIC: voir annexe 10.
-
84186900  –  –  autres
Codes statistiques TARIC: voir annexe 10.
-
 –  Parties
84189100  –  –  Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid -
841899  –  –  autres
84189910  –  –  –  Évaporateurs et condenseurs, autres que pour appareils de type ménager
Codes statistiques TARIC: voir annexe 10.
-
84189990  –  –  –  autres
Codes statistiques TARIC: voir annexe 10.
-
8419 Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du no 8514), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation
 –  Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation
84191100  –  –  à chauffage instantané, à gaz -
84191200  –  –  Chauffe-eau solaires -
84191900  –  –  autres -
84192000  –  Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires -
 –  Séchoirs
84193300  –  –  Appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à pulvérisation -
84193400  –  –  autres, pour produits agricoles -
84193500  –  –  autres, pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le carton -
84193900  –  –  autres -
84194000  –  Appareils de distillation ou de rectification -
841950  –  Échangeurs de chaleur
84195020  –  –  Échangeurs de chaleur fabriqués à partir de fluoropolymères dont le diamètre interne des tubes d'entrée et de sortie n'excède pas 3 cm -
84195080  –  –  autres -
84196000  –  Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz -
 –  autres appareils et dispositifs
841981  –  –  pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments
84198120  –  –  –  Percolateurs et autres appareils pour la préparation du café et autres boissons chaudes -
84198180  –  –  –  autres -
841989  –  –  autres
84198910  –  –  –  Appareils et dispositifs de refroidissement par retour d'eau, dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à travers une paroi -
84198930  –  –  –  Appareils et dispositifs de métallisation sous vide -
84198998  –  –  –  autres -
841990  –  Parties
84199015  –  –  de stérilisateurs de la sous-position 84192000 -
84199085  –  –  autres -
8420 Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines
842010  –  Calandres et laminoirs
84201010  –  –  des types utilisés dans l'industrie textile -
84201030  –  –  des types utilisés dans l'industrie du papier -
 –  –  autres
84201081  –  –  –  Laminoirs à rouleaux utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de substrats pour circuits imprimés ou de circuits imprimés -
84201089  –  –  –  autres -
 –  Parties
842091  –  –  Cylindres
84209110  –  –  –  en fonte -
84209180  –  –  –  autres -
84209900  –  –  autres -
8421 Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz
 –  Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges
84211100  –  –  Écrémeuses -
84211200  –  –  Essoreuses à linge p/st
842119  –  –  autres
84211920  –  –  –  Centrifugeuses du type utilisé dans les laboratoires -
84211970  –  –  –  autres -
 –  Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides
84212100  –  –  pour la filtration ou l'épuration des eaux -
84212200  –  –  pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau -
84212300  –  –  pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression -
842129  –  –  autres
84212920  –  –  –  Composés de fluoropolymères et dont l'épaisseur du filtre ou de la membrane purificatrice n'excède pas 140 microns -
84212980  –  –  –  autres -
 –  Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz
84213100  –  –  Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression -
84213200  –  –  Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour l’épuration ou la filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression -
842139  –  –  autres
84213915  –  –  –  à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes d'entrée et de sortie n'excède pas 1,3 cm -
 –  –  –  autres
84213925  –  –  –  –  Appareils pour la filtration ou l'épuration de l'air -
 –  –  –  –  Appareils pour la filtration ou l'épuration d'autres gaz
84213935  –  –  –  –  –  par procédé catalytique -
84213985  –  –  –  –  –  autres -
 –  Parties
84219100  –  –  de centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges -
842199  –  –  autres
84219910  –  –  –  Parties des machines et appareils relevant des sous-positions 84212920 ou 84213915 -
84219990  –  –  –  autres -
8422 Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons
 –  Machines à laver la vaisselle
84221100  –  –  de type ménager p/st
84221900  –  –  autres p/st
84222000  –  Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients -
84223000  –  Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; machines et appareils à gazéifier les boissons -
84224000  –  autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable) -
842290  –  Parties
84229010  –  –  de machines à laver la vaisselle -
84229090  –  –  autres -
8423 Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances
842310  –  Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage
84231010  –  –  Balances de ménage p/st
84231090  –  –  autres p/st
842320  –  Bascules à pesage continu sur transporteurs
84232010  –  –  à pesage électronique p/st
84232090  –  –  autres p/st
842330  –  Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses
84233010  –  –  à pesage électronique p/st
84233090  –  –  autres p/st
 –  autres appareils et instruments de pesage
842381  –  –  d'une portée n'excédant pas 30 kg
 –  –  –  à pesage électronique
84238121  –  –  –  –  Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales p/st
84238123  –  –  –  –  Appareils et instruments pour le pesage et l'étiquetage des produits préemballés p/st
84238125  –  –  –  –  Balances de magasin p/st
84238129  –  –  –  –  autres p/st
84238180  –  –  –  autres p/st
842382  –  –  d'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5000 kg
84238220  –  –  –  à pesage électronique, à l’exclusion des appareils et instruments pour le pesage de véhicules automobiles p/st
 –  –  –  autres
84238281  –  –  –  –  Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales p/st
84238289  –  –  –  –  autres p/st
842389  –  –  autres
84238920  –  –  –  à pesage électronique p/st
84238980  –  –  –  autres p/st
842390  –  Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage
84239010  –  –  Parties d'appareils et d'instruments de pesage relevant des sous-positions 84232010, 84233010, 84238121, 84238123, 84238125, 84238129, 84238220 ou 84238920 -
84239090  –  –  autres -
8424 Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires
84241000  –  Extincteurs, même chargés -
84242000  –  Pistolets aérographes et appareils similaires -
842430  –  Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires
 –  –  Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé
84243001  –  –  –  équipés d'un dispositif de chauffage p/st
84243008  –  –  –  autres p/st
 –  –  autres machines et appareils
84243010  –  –  –  à air comprimé -
84243090  –  –  –  autres -
 –  Pulvérisateurs pour l’agriculture ou l’horticulture
84244100  –  –  Pulvérisateurs portables p/st
842449  –  –  autres
84244910  –  –  –  Pulvérisateurs et poudreuses conçus pour être portés ou tirés par tracteur p/st
84244990  –  –  –  autres p/st
 –  autres appareils
842482  –  –  pour l'agriculture ou l'horticulture
84248210  –  –  –  Appareils d'arrosage -
84248290  –  –  –  autres -
842489  –  –  autres
84248940  –  –  –  Appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d'assemblages de circuits imprimés -
84248970  –  –  –  autres -
842490  –  Parties
84249020  –  –  Parties des appareils mécaniques relevant de la sous-position 84248940 -
84249080  –  –  autres -
8425 Palans; treuils et cabestans; crics et vérins
 –  Palans
84251100  –  –  à moteur électrique p/st
84251900  –  –  autres p/st
 –  Treuils; cabestans
84253100  –  –  à moteur électrique p/st
84253900  –  –  autres p/st
 –  Crics et vérins
84254100  –  –  Élévateurs fixes de voitures pour garages p/st
84254200  –  –  autres crics et vérins, hydrauliques p/st
84254900  –  –  autres p/st
8426 Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues
 –  Ponts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts-grues et chariots-cavaliers
84261100  –  –  Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes -
84261200  –  –  Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers -
84261900  –  –  autres -
84262000  –  Grues à tour -
84263000  –  Grues sur portiques -
 –  autres machines et appareils, autopropulsés
84264100  –  –  sur pneumatiques -
84264900  –  –  autres -
 –  autres machines et appareils
842691  –  –  conçus pour être montés sur un véhicule routier
84269110  –  –  –  Grues hydrauliques pour le chargement ou le déchargement du véhicule p/st
84269190  –  –  –  autres -
84269900  –  –  autres -
8427 Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage
842710  –  Chariots autopropulsés à moteur électrique
84271010  –  –  élevant à une hauteur de 1 m ou plus p/st
84271090  –  –  autres p/st
842720  –  autres chariots autopropulsés
 –  –  élevant à une hauteur de 1 m ou plus
84272011  –  –  –  Chariots-gerbeurs tous terrains p/st
84272019  –  –  –  autres p/st
84272090  –  –  autres p/st
84279000  –  autres chariots p/st
8428 Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple)
842810  –  Ascenseurs et monte-charge
84281020  –  –  électriques -
84281080  –  –  autres -
842820  –  Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques
84282020  –  –  pour produits en vrac -
84282080  –  –  autres -
 –  autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises
84283100  –  –  spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains -
84283200  –  –  autres, à benne -
84283300  –  –  autres, à bande ou à courroie -
842839  –  –  autres
84283920  –  –  –  Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets -
84283990  –  –  –  autres -
84284000  –  Escaliers mécaniques et trottoirs roulants -
84286000  –  Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires -
84287000  –  Robots industriels -
842890  –  autres machines et appareils
 –  –  Chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation agricole
84289071  –  –  –  conçus pour être portés par tracteur agricole -
84289079  –  –  –  autres -
84289090  –  –  autres -
8429 Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés
 –  Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers)
84291100  –  –  à chenilles p/st
84291900  –  –  autres p/st
84292000  –  Niveleuses p/st
84293000  –  Décapeuses (scrapers) p/st
842940  –  Compacteuses et rouleaux compresseurs
 –  –  Rouleaux compresseurs
84294010  –  –  –  Rouleaux à vibrations p/st
84294030  –  –  –  autres p/st
84294090  –  –  Compacteuses p/st
 –  Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses
842951  –  –  Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal
84295110  –  –  –  Chargeurs spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains p/st
 –  –  –  autres
84295191  –  –  –  –  Chargeuses à chenilles p/st
84295199  –  –  –  –  autres p/st
842952  –  –  Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360o
84295210  –  –  –  Excavateurs à chenilles p/st
84295290  –  –  –  autres p/st
84295900  –  –  autres p/st
8430 Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige
84301000  –  Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux p/st
84302000  –  Chasse-neige p/st
 –  Haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries
84303100  –  –  autopropulsées -
84303900  –  –  autres -
 –  autres machines de sondage ou de forage
84304100  –  –  autopropulsées -
84304900  –  –  autres -
84305000  –  autres machines et appareils, autopropulsés -
 –  autres machines et appareils, non autopropulsés
84306100  –  –  Machines et appareils à tasser ou à compacter p/st
84306900  –  –  autres -
8431 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des nos 8425 à 8430
84311000  –  de machines ou appareils du no 8425 -
84312000  –  de machines ou appareils du no 8427 -
 –  de machines ou appareils du no 8428
84313100  –  –  d'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques -
84313900  –  –  autres -
 –  de machines ou appareils des nos 8426, 8429 ou 8430
84314100  –  –  Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces -
84314200  –  –  Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers) -
84314300  –  –  Parties de machines de sondage ou de forage des nos 843041 ou 843049 -
843149  –  –  autres
84314920  –  –  –  coulées ou moulées en fonte, fer ou acier -
84314980  –  –  –  autres -
8432 Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport
84321000  –  Charrues p/st
 –  Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses
84322100  –  –  Herses à disques (pulvériseurs) p/st
843229  –  –  autres
84322910  –  –  –  Scarificateurs et cultivateurs p/st
84322930  –  –  –  Herses p/st
84322950  –  –  –  Motohoues p/st
84322990  –  –  –  autres p/st
 –  Semoirs, plantoirs et repiqueurs
84323100  –  –  Semoirs, plantoirs et repiqueurs, sans labour p/st
843239  –  –  autres
 –  –  –  Semoirs
84323911  –  –  –  –  de précision, à commande centrale p/st
84323919  –  –  –  –  autres p/st
84323990  –  –  –  Plantoirs et repiqueurs p/st
 –  Épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais
84324100  –  –  Epandeurs de fumier p/st
84324200  –  –  Distributeurs d’engrais p/st
84328000  –  autres machines, appareils et engins -
84329000  –  Parties -
8433 Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 8437
 –  Tondeuses à gazon
843311  –  –  à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal
84331110  –  –  –  électriques p/st
 –  –  –  autres
 –  –  –  –  autopropulsées
84331151  –  –  –  –  –  équipées d'un siège p/st
84331159  –  –  –  –  –  autres p/st
84331190  –  –  –  –  autres p/st
843319  –  –  autres
 –  –  –  avec moteur
84331910  –  –  –  –  électrique p/st
 –  –  –  –  autres
 –  –  –  –  –  autopropulsées
84331951  –  –  –  –  –  –  équipées d'un siège p/st
84331959  –  –  –  –  –  –  autres p/st
84331970  –  –  –  –  –  autres p/st
84331990  –  –  –  sans moteur p/st
843320  –  Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteur
84332010  –  –  Avec moteur p/st
 –  –  autres
84332050  –  –  –  conçues pour être tractées ou portées par tracteurs p/st
84332090  –  –  –  autres p/st
84333000  –  autres machines et appareils de fenaison p/st
84334000  –  Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses p/st
 –  autres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage
84335100  –  –  Moissonneuses-batteuses p/st
84335200  –  –  autres machines et appareils pour le battage p/st
843353  –  –  Machines pour la récolte des racines ou tubercules
84335310  –  –  –  Machines pour la récolte des pommes de terre p/st
84335330  –  –  –  Décolleteuses et machines pour la récolte des betteraves p/st
84335390  –  –  –  autres p/st
843359  –  –  autres
 –  –  –  Récolteuses-hacheuses
84335911  –  –  –  –  automotrices p/st
84335919  –  –  –  –  autres p/st
84335985  –  –  –  autres p/st
84336000  –  Machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles -
84339000  –  Parties -
8434 Machines à traire et machines et appareils de laiterie
84341000  –  Machines à traire -
84342000  –  Machines et appareils de laiterie -
84349000  –  Parties -
8435 Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires
84351000  –  Machines et appareils -
84359000  –  Parties -
8436 Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture
84361000  –  Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux -
 –  Machines et appareils pour l'aviculture, y compris les couveuses et éleveuses
84362100  –  –  Couveuses et éleveuses -
84362900  –  –  autres -
843680  –  autres machines et appareils
84368010  –  –  pour la sylviculture p/st
84368090  –  –  autres -
 –  Parties
84369100  –  –  de machines ou appareils d'aviculture -
84369900  –  –  autres -
8437 Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier
84371000  –  Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs p/st
84378000  –  autres machines et appareils -
84379000  –  Parties -
8438 Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d’origine microbienne fixes ou animales
843810  –  Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires
84381010  –  –  pour la boulangerie, la pâtisserie ou la biscuiterie -
84381090  –  –  pour la fabrication des pâtes alimentaires -
84382000  –  Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat -
84383000  –  Machines et appareils pour la sucrerie -
84384000  –  Machines et appareils pour la brasserie -
84385000  –  Machines et appareils pour le travail des viandes -
84386000  –  Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes -
843880  –  autres machines et appareils
84388010  –  –  pour le traitement et la préparation du café ou du thé -
 –  –  autres
84388091  –  –  –  pour la préparation ou la fabrication des boissons -
84388099  –  –  –  autres -
84389000  –  Parties -
8439 Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton
84391000  –  Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques -
84392000  –  Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton -
84393000  –  Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton -
 –  Parties
84399100  –  –  de machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques -
84399900  –  –  autres -
8440 Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets
844010  –  Machines et appareils
84401010  –  –  Plieuses -
84401020  –  –  Assembleuses -
84401030  –  –  Couseuses ou agrafeuses -
84401040  –  –  Machines à relier par collage -
84401090  –  –  autres -
84409000  –  Parties -
8441 Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types
844110  –  Coupeuses
84411010  –  –  Coupeuses-bobineuses -
84411020  –  –  Coupeuses en long ou en travers -
84411030  –  –  Massicots droits -
84411070  –  –  autres -
84412000  –  Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes -
84413000  –  Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage -
84414000  –  Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton -
84418000  –  autres machines et appareils -
844190  –  Parties
84419010  –  –  de coupeuses -
84419090  –  –  autres -
8442 Machines, appareils et matériels (autres que les machines des nos 8456 à 8465) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l’impression (planés, grenés, polis, par exemple)
84423000  –  Machines, appareils et matériel p/st
84424000  –  Parties de ces machines, appareils ou matériel -
84425000  –  Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l’impression (planés, grenés, polis, par exemple) -
8443 Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires
 –  Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442
84431100  –  –  Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines p/st
84431200  –  –  Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n’excède pas 22 cm et l’autre n’excède pas 36 cm, à l’état non plié p/st
844313  –  –  autres machines et appareils à imprimer offset
 –  –  –  alimentés en feuilles
84431310  –  –  –  –  usagés p/st
 –  –  –  –  neufs, pour feuilles d'un format
84431332  –  –  –  –  –  n'excédant pas 53 × 75 cm p/st
84431334  –  –  –  –  –  excédant 53 × 75 cm mais n'excédant pas 75 × 107 cm p/st
84431338  –  –  –  –  –  excédant 75 × 107 cm p/st
84431390  –  –  –  autres p/st
84431400  –  –  Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques p/st
84431500  –  –  Machines et appareils à imprimer, typographiques, autres qu’alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques p/st
84431600  –  –  Machines et appareils à imprimer, flexographiques p/st
84431700  –  –  Machines et appareils à imprimer, héliographiques p/st
844319  –  –  autres
84431920  –  –  –  à imprimer les matières textiles p/st
84431940  –  –  –  utilisées pour la fabrication des semi-conducteurs
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
p/st
84431970  –  –  –  autres p/st
 –  autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles
84433100  –  –  Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau p/st
844332  –  –  autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau
84433210  –  –  –  Imprimantes p/st
84433280  –  –  –  autres p/st
84433900  –  –  autres p/st
 –  Parties et accessoires
844391  –  –  Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442
84439110  –  –  –  pour machines de la sous-position  84431940 -
 –  –  –  autres
84439191  –  –  –  –  coulées ou moulées en fonte, fer ou acier -
84439199  –  –  –  –  autres -
844399  –  –  autres
84439910  –  –  –  Assemblages électroniques -
84439990  –  –  –  autres -
844400 Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles
84440010  –  Machines pour le filage p/st
84440090  –  autres p/st
8445 Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des nos 8446 ou 8447
 –  Machines pour la préparation des matières textiles
84451100  –  –  Cardes p/st
84451200  –  –  Peigneuses p/st
84451300  –  –  Bancs à broches p/st
84451900  –  –  autres p/st
84452000  –  Machines pour la filature des matières textiles p/st
84453000  –  Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles p/st
84454000  –  Machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles p/st
84459000  –  autres p/st
8446 Métiers à tisser
84461000  –  pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm p/st
 –  pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, à navettes
84462100  –  –  à moteur p/st
84462900  –  –  autres p/st
84463000  –  pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, sans navettes p/st
8447 Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter
 –  Métiers à bonneterie circulaires
84471100  –  –  avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm p/st
84471200  –  –  avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm p/st
844720  –  Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage
84472020  –  –  Métiers-chaîne, y compris métiers Raschel; machines de couture-tricotage p/st
84472080  –  –  autres p/st
84479000  –  autres p/st
8448 Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple)
 –  Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447
84481100  –  –  Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation -
84481900  –  –  autres -
84482000  –  Parties et accessoires des machines du no 8444 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires -
 –  Parties et accessoires des machines du no 8445 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
84483100  –  –  Garnitures de cardes -
84483200  –  –  de machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes -
84483300  –  –  Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs -
84483900  –  –  autres -
 –  Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
84484200  –  –  Peignes, lisses et cadres de lisses -
84484900  –  –  autres -
 –  Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du no 8447 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
844851  –  –  Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles
84485110  –  –  –  Platines -
84485190  –  –  –  autres -
84485900  –  –  autres -
84490000 Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie
8450 Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage
 –  Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg
845011  –  –  Machines entièrement automatiques
 –  –  –  d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 6 kg
84501111  –  –  –  –  à chargement frontal p/st
84501119  –  –  –  –  à chargement par le haut p/st
84501190  –  –  –  d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 6 kg mais n'excédant pas 10 kg p/st
84501200  –  –  autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporée p/st
84501900  –  –  autres p/st
84502000  –  Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg p/st
84509000  –  Parties -
8451 Machines et appareils (autres que les machines du no 8450) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus
84511000  –  Machines pour le nettoyage à sec -
 –  Machines à sécher
84512100  –  –  d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg -
84512900  –  –  autres -
84513000  –  Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixer p/st
84514000  –  Machines pour le lavage, le blanchiment ou la teinture -
84515000  –  Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus -
845180  –  autres machines et appareils
84518010  –  –  Machines pour le revêtement des tissus et autres supports en vue de la fabrication de couvre-parquets, tels que linoléum, etc. -
84518030  –  –  Machines pour l'apprêt ou le finissage -
84518080  –  –  autres -
84519000  –  Parties -
8452 Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du no 8440; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre
845210  –  Machines à coudre de type ménager
 –  –  Machines à coudre, piquant uniquement le point de navette, dont la tête pèse au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur; têtes de machines à coudre, piquant uniquement le point de navette, pesant au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur
84521011  –  –  –  Machines à coudre d'une valeur unitaire (bâtis, tables ou meubles non compris) supérieure à 65 € p/st
84521019  –  –  –  autres p/st
84521090  –  –  autres machines à coudre et autres têtes pour machines à coudre p/st
 –  autres machines à coudre
84522100  –  –  Unités automatiques p/st
84522900  –  –  autres p/st
84523000  –  Aiguilles pour machines à coudre 1000 p/st
84529000  –  Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre -
8453 Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre
84531000  –  Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux -
84532000  –  Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures -
84538000  –  autres machines et appareils -
84539000  –  Parties -
8454 Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie
84541000  –  Convertisseurs -
84542000  –  Lingotières et poches de coulée -
845430  –  Machines à couler (mouler)
84543010  –  –  Machines à couler sous pression -
84543090  –  –  autres -
84549000  –  Parties -
8455 Laminoirs à métaux et leurs cylindres
84551000  –  Laminoirs à tubes -
 –  autres laminoirs
84552100  –  –  Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid -
84552200  –  –  Laminoirs à froid -
845530  –  Cylindres de laminoirs
84553010  –  –  en fonte -
 –  –  en acier forgé
84553031  –  –  –  Cylindres de travail à chaud; cylindres d'appui à chaud et à froid -
84553039  –  –  –  Cylindres de travail à froid -
84553090  –  –  autres -
84559000  –  autres parties -
8456 Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultrasons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet d'eau
 –  opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons
845611  –  –  opérant par laser
84561110  –  –  –  utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d'assemblages de circuits imprimés, de parties d'appareils du n° 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l'information p/st
84561190  –  –  –  autres p/st
845612  –  –  opérant par autre faisceau de lumière ou de photons
84561210  –  –  –  utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d'assemblages de circuits imprimés, de parties d'appareils du n° 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l'information p/st
84561290  –  –  –  autres p/st
84562000  –  opérant par ultrasons p/st
845630  –  opérant par électro-érosion
 –  –  à commande numérique
84563011  –  –  –  par fil p/st
84563019  –  –  –  autres p/st
84563090  –  –  autres p/st
84564000  –  opérant par jet de plasma p/st
84565000  –  Machines à découper par jet d’eau p/st
84569000  –  autres p/st
8457 Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux
845710  –  Centres d'usinage
84571010  –  –  horizontaux p/st
84571090  –  –  autres p/st
84572000  –  Machines à poste fixe p/st
845730  –  Machines à stations multiples
84573010  –  –  à commande numérique p/st
84573090  –  –  autres p/st
8458 Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal
 –  Tours horizontaux
845811  –  –  à commande numérique
84581120  –  –  –  Centres de tournage p/st
 –  –  –  Tours automatiques
84581141  –  –  –  –  monobroche p/st
84581149  –  –  –  –  multibroches p/st
84581180  –  –  –  autres p/st
84581900  –  –  autres p/st
 –  autres tours
845891  –  –  à commande numérique
84589120  –  –  –  Centres de tournage p/st
84589180  –  –  –  autres p/st
84589900  –  –  autres p/st
8459 Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du no 8458
84591000  –  Unités d'usinage à glissières p/st
 –  autres machines à percer
84592100  –  –  à commande numérique p/st
84592900  –  –  autres p/st
 –  autres aléseuses-fraiseuses
84593100  –  –  à commande numérique p/st
84593900  –  –  autres p/st
 –  autres machines à aléser
84594100  –  –  à commande numérique p/st
84594900  –  –  autres p/st
 –  Machines à fraiser, à console
84595100  –  –  à commande numérique p/st
84595900  –  –  autres p/st
 –  autres machines à fraiser
845961  –  –  à commande numérique
84596110  –  –  –  Machines à fraiser les outils p/st
84596190  –  –  –  autres p/st
845969  –  –  autres
84596910  –  –  –  Machines à fraiser les outils p/st
84596990  –  –  –  autres p/st
84597000  –  autres machines à fileter ou à tarauder p/st
8460 Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du no 8461
 –  Machines à rectifier les surfaces planes
84601200  –  –  à commande numérique p/st
84601900  –  –  autres p/st
 –  autres machines à rectifier
84602200  –  –  Machines à rectifier sans centre, à commande numérique p/st
84602300  –  –  autres machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique p/st
84602400  –  –  autres, à commande numérique p/st
846029  –  –  autres
84602910  –  –  –  pour surfaces cylindriques p/st
84602990  –  –  –  autres p/st
 –  Machines à affûter
84603100  –  –  à commande numérique p/st
84603900  –  –  autres p/st
846040  –  Machines à glacer ou à roder
84604010  –  –  à commande numérique p/st
84604090  –  –  autres p/st
84609000  –  autres p/st
8461 Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs
84612000  –  Étaux-limeurs et machines à mortaiser p/st
846130  –  Machines à brocher
84613010  –  –  à commande numérique p/st
84613090  –  –  autres p/st
846140  –  Machines à tailler ou à finir les engrenages
 –  –  Machines à tailler les engrenages
 –  –  –  à tailler les engrenages cylindriques
84614011  –  –  –  –  à commande numérique p/st
84614019  –  –  –  –  autres p/st
 –  –  –  à tailler les autres engrenages
84614031  –  –  –  –  à commande numérique p/st
84614039  –  –  –  –  autres p/st
 –  –  Machines à finir les engrenages
 –  –  –  dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près
84614071  –  –  –  –  à commande numérique p/st
84614079  –  –  –  –  autres p/st
84614090  –  –  –  autres p/st
846150  –  Machines à scier ou à tronçonner
 –  –  Machines à scier
84615011  –  –  –  à scie circulaire p/st
84615019  –  –  –  autres p/st
84615090  –  –  Machines à tronçonner p/st
84619000  –  autres p/st
8462 Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus
 –  Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets
846211  –  –  Machines pour le forgeage à matrice fermée
84621110  –  –  –  à commande numérique p/st
84621190  –  –  –  autres p/st
846219  –  –  autres
84621910  –  –  –  à commande numérique p/st
84621990  –  –  –  autres p/st
 –  Machines (y compris les presses plieuses) a rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats
846222  –  –  Machines de formage des profilés
84622210  –  –  –  à commande numérique p/st
84622290  –  –  –  autres p/st
84622300  –  –  Presses plieuses, à commande numérique p/st
84622400  –  –  Presses à panneaux, à commande numérique p/st
84622500  –  –  Machines à profiler à galets, à commande numérique p/st
84622600  –  –  Autres machines à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique p/st
846229  –  –  autres
84622910  –  –  –  à commande numérique p/st
84622990  –  –  –  autres p/st
 –  Lignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats
846232  –  –  Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur achines de formage des profilés
84623210  –  –  –  à commande numérique p/st
84623290  –  –  –  autres p/st
84623300  –  –  Machines à cisailler, à commande numérique p/st
84623900  –  –  autres p/st
 –  Machines (à l'exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler
84624200  –  –  à commande numérique p/st
84624900  –  –  autres p/st
 –  Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés, et barres (à l'exclusion des presses)
84625100  –  –  à commande numérique p/st
84625900  –  –  autres p/st
 –  Presses à froid à métaux
846261  –  –  Presses hydrauliques
84626110  –  –  –  à commande numérique p/st
84626190  –  –  –  autres p/st
846262  –  –  Presses mécaniques
84626210  –  –  –  à commande numérique p/st
84626290  –  –  –  autres p/st
846263  –  –  Servopresses
84626310  –  –  –  à commande numérique p/st
84626390  –  –  –  autres p/st
846269  –  –  autres
84626910  –  –  –  à commande numérique p/st
84626990  –  –  –  autres p/st
846290  –  autres
84629010  –  –  à commande numérique p/st
84629090  –  –  autres p/st
8463 Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière
846310  –  Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires
84631010  –  –  Bancs à étirer les fils p/st
84631090  –  –  autres p/st
84632000  –  Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage p/st
84633000  –  Machines pour le travail des métaux sous forme de fil p/st
84639000  –  autres p/st
8464 Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre
84641000  –  Machines à scier p/st
846420  –  Machines à meuler ou à polir
 –  –  pour le travail du verre
84642011  –  –  –  des verres d'optique p/st
84642019  –  –  –  autres -
84642080  –  –  autres -
84649000  –  autres -
8465 Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires
846510  –  Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations
84651010  –  –  avec reprise manuelle de la pièce entre chaque opération p/st
84651090  –  –  sans reprise manuelle de la pièce entre chaque opération p/st
84652000  –  Centres d’usinage p/st
 –  autres
846591  –  –  Machines à scier
84659110  –  –  –  à ruban p/st
84659120  –  –  –  Scies circulaires p/st
84659190  –  –  –  autres p/st
84659200  –  –  Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurer p/st
84659300  –  –  Machines à meuler, à poncer ou à polir p/st
84659400  –  –  Machines à cintrer ou à assembler p/st
84659500  –  –  Machines à percer ou à mortaiser p/st
84659600  –  –  Machines à fendre, à trancher ou à dérouler p/st
84659900  –  –  autres p/st
8466 Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des nos 8456 à 8465, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types
846610  –  Porte-outils et filières à déclenchement automatique
 –  –  Porte-outils
84661020  –  –  –  Mandrins, pinces et douilles -
 –  –  –  autres
84661031  –  –  –  –  pour tours -
84661038  –  –  –  –  autres -
84661080  –  –  Filières à déclenchement automatique -
846620  –  Porte-pièces
84662020  –  –  Montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard -
 –  –  autres
84662091  –  –  –  pour tours -
84662098  –  –  –  autres -
84663000  –  Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines -
 –  autres
846691  –  –  pour machines du no 8464
84669120  –  –  –  coulés ou moulés en fonte, fer ou acier -
84669195  –  –  –  autres -
846692  –  –  pour machines du no 8465
84669220  –  –  –  coulés ou moulés en fonte, fer ou acier -
84669280  –  –  –  autres -
846693  –  –  pour machines des nos 8456 à 8461
84669340  –  –  –  parties et accessoires de machines des sous-positions 84561110, 84561210, 845620, 845630, 845710, 845891, 84592100, 845961 ou 846150 utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d’assemblages de circuits imprimés, de parties d’appareils du n° 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l’information -
 –  –  –  autres
84669350  –  –  –  –  pour machines de la sous-position  84565000 -
84669360  –  –  –  –  autres -
84669400  –  –  pour machines des nos 8462 ou 8463 -
8467 Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main
 –  Pneumatiques
846711  –  –  rotatifs (même à percussion)
84671110  –  –  –  pour le travail des métaux -
84671190  –  –  –  autres -
84671900  –  –  autres -
 –  à moteur électrique incorporé
846721  –  –  Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives
84672110  –  –  –  fonctionnant sans source d'énergie extérieure p/st
 –  –  –  autres
84672191  –  –  –  –  électropneumatiques p/st
84672199  –  –  –  –  autres p/st
846722  –  –  Scies et tronçonneuses
84672210  –  –  –  Tronçonneuses p/st
84672230  –  –  –  Scies circulaires p/st
84672290  –  –  –  autres p/st
846729  –  –  autres
84672920  –  –  –  fonctionnant sans source d'énergie extérieure p/st
 –  –  –  autres
 –  –  –  –  Meuleuses et ponceuses
84672951  –  –  –  –  –  Meuleuses d'angle p/st
84672953  –  –  –  –  –  Ponceuses à bandes p/st
84672959  –  –  –  –  –  autres p/st
84672970  –  –  –  –  Rabots p/st
84672980  –  –  –  –  Cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses p/st
84672985  –  –  –  –  autres p/st
 –  autres outils
84678100  –  –  Tronçonneuses à chaîne p/st
84678900  –  –  autres -
 –  Parties
84679100  –  –  de tronçonneuses à chaîne -
84679200  –  –  d'outils pneumatiques -
84679900  –  –  autres -
8468 Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du no 8515; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle
84681000  –  Chalumeaux guidés à la main -
84682000  –  autres machines et appareils aux gaz -
84688000  –  autres machines et appareils -
84689000  –  Parties -
8470 Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses
84701000  –  Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations p/st
 –  autres machines à calculer électroniques
84702100  –  –  comportant un organe imprimant p/st
84702900  –  –  autres p/st
84703000  –  autres machines à calculer p/st
84705000  –  Caisses enregistreuses p/st
84709000  –  autres p/st
8471 Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs
84713000  –  Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran p/st
 –  autres machines automatiques de traitement de l'information
84714100  –  –  comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie p/st
84714900  –  –  autres, se présentant sous forme de systèmes p/st
84715000  –  Unités de traitement autres que celles des nos 847141 ou 847149, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie p/st
847160  –  Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire
84716060  –  –  Claviers p/st
84716070  –  –  autres p/st
847170  –  Unités de mémoire
84717020  –  –  Unités de mémoire centrales p/st
 –  –  autres
 –  –  –  Unités de mémoire à disques
84717030  –  –  –  –  optiques, y compris les magnéto-optiques p/st
 –  –  –  –  autres
84717050  –  –  –  –  –  Unités de mémoire à disques durs p/st
84717070  –  –  –  –  –  autres p/st
84717080  –  –  –  Unités de mémoire à bandes p/st
84717098  –  –  –  autres p/st
84718000  –  autres unités de machines automatiques de traitement de l'information p/st
84719000  –  autres p/st
8472 Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple)
84721000  –  Duplicateurs p/st
84723000  –  Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres p/st
847290  –  autres
84729010  –  –  Machines à trier, à compter et à encartoucher les monnaies p/st
84729080  –  –  autres -
8473 Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des nos 8470 à 8472
 –  Parties et accessoires des machines du no 8470
847321  –  –  des machines à calculer électroniques des nos 847010, 847021 ou 847029
84732110  –  –  –  Assemblages électroniques -
84732190  –  –  –  autres -
847329  –  –  autres
84732910  –  –  –  Assemblages électroniques -
84732990  –  –  –  autres -
847330  –  Parties et accessoires des machines du no 8471
84733020  –  –  Assemblages électroniques -
84733080  –  –  autres -
847340  –  Parties et accessoires des machines du no 8472
84734010  –  –  Assemblages électroniques -
84734080  –  –  autres -
847350  –  Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des nos 8470 à 8472
84735020  –  –  Assemblages électroniques -
84735080  –  –  autres -
8474 Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable
84741000  –  Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver -
84742000  –  Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser -
 –  Machines et appareils à mélanger ou à malaxer
84743100  –  –  Bétonnières et appareils à gâcher le ciment -
84743200  –  –  Machines à mélanger les matières minérales au bitume -
84743900  –  –  autres -
847480  –  autres machines et appareils
84748010  –  –  Machines à agglomérer, former ou mouler les pâtes céramiques -
84748090  –  –  autres -
847490  –  Parties
84749010  –  –  coulées ou moulées en fonte, fer ou acier -
84749090  –  –  autres -
8475 Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre
84751000  –  Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre -
 –  Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre
84752100  –  –  Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches -
84752900  –  –  autres -
847590  –  Parties
84759010  –  –  Parties des machines de la sous-position 84752100 -
84759090  –  –  autres -
8476 Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie
 –  Machines automatiques de vente de boissons
84762100  –  –  comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération p/st
84762900  –  –  autres p/st
 –  autres machines
84768100  –  –  comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération p/st
847689  –  –  autres
84768910  –  –  –  Machines pour changer la monnaie p/st
84768990  –  –  –  autres p/st
847690  –  Parties
84769010  –  –  Parties de machines pour changer la monnaie -
84769090  –  –  autres -
8477 Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
84771000  –  Machines à mouler par injection p/st
84772000  –  Extrudeuses p/st
84773000  –  Machines à mouler par soufflage p/st
84774000  –  Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer p/st
 –  autres machines et appareils à mouler ou à former
84775100  –  –  à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air p/st
847759  –  –  autres
84775910  –  –  –  Presses p/st
84775980  –  –  –  autres p/st
847780  –  autres machines et appareils
 –  –  Machines pour la fabrication de produits spongieux ou alvéolaires
84778011  –  –  –  Machines pour la transformation des résines réactives p/st
84778019  –  –  –  autres p/st
 –  –  autres
84778091  –  –  –  Machines à fragmenter p/st
84778093  –  –  –  Mélangeurs, malaxeurs et agitateurs p/st
84778095  –  –  –  Machines de découpage et machines à refendre p/st
84778099  –  –  –  autres -
847790  –  Parties
84779010  –  –  Coulées ou moulées en fonte, fer ou acier -
84779080  –  –  autres -
8478 Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
84781000  –  Machines et appareils -
84789000  –  Parties -
8479 Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
84791000  –  Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues -
84792000  –  Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales -
847930  –  Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège
84793010  –  –  Presses -
84793090  –  –  autres -
84794000  –  Machines de corderie ou de câblerie p/st
84795000  –  Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs -
84796000  –  Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air -
 –  Passerelles d’embarquement pour passagers
84797100  –  –  des types utilisés dans les aéroports -
84797900  –  –  autres -
 –  autres machines et appareils
84798100  –  –  pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriques -
84798200  –  –  à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser -
84798300  –  –  Presses isostatiques à froid -
847989  –  –  autres
84798930  –  –  –  Soutènement marchant hydraulique pour mines -
84798960  –  –  –  Appareillages dits de « graissage centralisé » -
84798970  –  –  –  Machines automatiques de placement de composants électroniques utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication d'assemblages de circuits imprimés -
84798997  –  –  –  autres -
847990  –  Parties
84799015  –  –  Parties de machines relevant de la sous-position 84798970 -
 –  –  autres
84799020  –  –  –  coulées ou moulées en fonte, fer ou acier -
84799070  –  –  –  autres -
8480 Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques
84801000  –  Châssis de fonderie -
84802000  –  Plaques de fond pour moules -
848030  –  Modèles pour moules
84803010  –  –  en bois -
84803090  –  –  autres -
 –  Moules pour les métaux ou les carbures métalliques
84804100  –  –  pour le moulage par injection ou par compression -
84804900  –  –  autres -
84805000  –  Moules pour le verre -
84806000  –  Moules pour les matières minérales -
 –  Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques
84807100  –  –  pour le moulage par injection ou par compression -
84807900  –  –  autres -
8481 Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques
848110  –  Détendeurs
84811005  –  –  combinés avec filtres ou lubrificateurs -
 –  –  autres
84811019  –  –  –  en fonte ou en acier -
84811099  –  –  –  autres -
848120  –  Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques
84812010  –  –  Valves pour transmissions oléohydrauliques -
84812090  –  –  Valves pour transmissions pneumatiques -
848130  –  Clapets et soupapes de retenue
84813091  –  –  en fonte ou en acier -
84813099  –  –  autres -
848140  –  Soupapes de trop-plein ou de sûreté
84814010  –  –  en fonte ou en acier -
84814090  –  –  autres -
848180  –  autres articles de robinetterie et organes similaires
 –  –  Robinetterie sanitaire
84818011  –  –  –  Mélangeurs, mitigeurs -
84818019  –  –  –  autres -
 –  –  Robinetterie pour radiateurs de chauffage central
84818031  –  –  –  Robinets thermostatiques -
84818039  –  –  –  autres -
84818040  –  –  Valves pour pneumatiques et chambres à air -
 –  –  autres
 –  –  –  Vannes de régulation
84818051  –  –  –  –  de température -
84818059  –  –  –  –  autres -
 –  –  –  autres
 –  –  –  –  Robinets et vannes à passage direct
84818061  –  –  –  –  –  en fonte -
84818063  –  –  –  –  –  en acier -
84818069  –  –  –  –  –  autres -
 –  –  –  –  Robinets à soupapes
84818071  –  –  –  –  –  en fonte -
84818073  –  –  –  –  –  en acier -
84818079  –  –  –  –  –  autres -
84818081  –  –  –  –  Robinets à tournant sphérique, conique ou cylindrique -
84818085  –  –  –  –  Robinets à papillon -
84818087  –  –  –  –  Robinets à membrane -
84818099  –  –  –  –  autres -
84819000  –  Parties -
8482 Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles
848210  –  Roulements à billes
84821010  –  –  dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 30 mm -
84821090  –  –  autres -
84822000  –  Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques -
84823000  –  Roulements à rouleaux en forme de tonneau -
84824000  –  Roulements à aiguilles, y compris les assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles -
84825000  –  Roulements à rouleaux cylindriques, y compris les assemblages de cages et de rouleaux -
84828000  –  autres, y compris les roulements combinés -
 –  Parties
848291  –  –  Billes, galets, rouleaux et aiguilles
84829110  –  –  –  Rouleaux coniques -
84829190  –  –  –  autres -
84829900  –  –  autres -
8483 Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation
848310  –  Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles
 –  –  Manivelles et vilebrequins
84831021  –  –  –  coulés ou moulés en fonte, fer ou acier -
84831025  –  –  –  en acier forgé -
84831029  –  –  –  autres -
84831050  –  –  Arbres articulés -
84831095  –  –  autres -
84832000  –  Paliers à roulements incorporés -
848330  –  Paliers, autres qu'à roulements incorporés; coussinets
 –  –  Paliers
84833032  –  –  –  pour roulements de tous genres -
84833038  –  –  –  autres -
84833080  –  –  Coussinets -
848340  –  Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple
 –  –  Engrenages
84834021  –  –  –  à roues cylindriques -
84834023  –  –  –  à roues coniques ou cylindroconiques -
84834025  –  –  –  à vis sans fin -
84834029  –  –  –  autres -
84834030  –  –  Broches filetées à billes ou à rouleaux -
 –  –  Réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse
84834051  –  –  –  Réducteurs, multiplicateurs et boîtes de vitesses -
84834059  –  –  –  autres -
84834090  –  –  autres -
848350  –  Volants et poulies, y compris les poulies à moufles
84835020  –  –  coulés ou moulés en fonte, fer ou acier -
84835080  –  –  autres -
848360  –  Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation
84836020  –  –  coulés ou moulés en fonte, fer ou acier -
84836080  –  –  autres -
848390  –  Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; parties
84839020  –  –  Parties de paliers pour roulements de tous genres -
 –  –  autres
84839081  –  –  –  coulés ou moulés en fonte, fer ou acier -
84839089  –  –  –  autres -
8484 Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques
84841000  –  Joints métalloplastiques -
84842000  –  Joints d'étanchéité mécaniques -
84849000  –  autres -
8485 Machines pour la fabrication additive
84851000  –  Par dépôt métallique p/st
84852000  –  Par dépôt de matières plastiques ou de caoutchouc p/st
848530  –  Par dépôt de plâtre, de ciment, de céramique ou de verre
84853010  –  –  Par dépôt de plâtre, de ciment ou de céramique -
84853090  –  –  autres p/st
84858000  –  autres p/st
848590  –  Parties
84859010  –  –  Parties des machines de la sous-position 84853010 -
84859090  –  –  autres -
8486 Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la note 11 C) du présent chapitre; parties et accessoires
84861000  –  Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes -
84862000  –  Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques -
84863000  –  Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat -
84864000  –  Machines et appareils visés à la note 11 C) du présent chapitre -
84869000  –  Parties et accessoires -
8487 Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques
848710  –  Hélices pour bateaux et leurs pales
84871010  –  –  en bronze p/st
84871090  –  –  autres p/st
848790  –  autres
84879040  –  –  en fonte -
 –  –  en fer ou en acier
84879051  –  –  –  en acier coulé ou moulé -
84879057  –  –  –  en fer ou acier, forgé ou estampé -
84879059  –  –  –  autres -
84879090  –  –  autres -