SECTION XVII

Matériel de transport

CHAPITRE 88

Navigation aérienne ou spatiale

CN Code Denomination Unit
880100 Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur
88010010  –  Ballons et dirigeables; planeurs et ailes volantes p/st
88010090  –  autres p/st
8802 Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l’exception des véhicules aériens sans pilote du n° 8806; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
 –  Hélicoptères
88021100  –  –  d'un poids à vide n'excédant pas 2000 kg p/st
88021200  –  –  d'un poids à vide excédant 2000 kg p/st
88022000  –  Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2000 kg p/st
88023000  –  Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2000 kg mais n'excédant pas 15000 kg p/st
88024000  –  Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15000 kg p/st
880260  –  Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
 –  –  Véhicules spatiaux (y compris les satellites)
88026011  –  –  –  Satellites de télécommunications p/st
88026019  –  –  –  autres p/st
88026090  –  –  Véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux p/st
88040000 Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires
8805 Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties
880510  –  Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties
88051010  –  –  Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties -
88051090  –  –  autres -
 –  Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties
88052100  –  –  Simulateurs de combat aérien et leurs parties -
88052900  –  –  autres -
8806 Véhicules aériens sans pilote
880610  –  Conçus pour le transport de passagers
88061010  –  –  d'un poids à vide n'excédant pas 2000 kg p/st
88061090  –  –  d'un poids à vide excédant 2000 kg p/st
 –  Autres, conçus uniquement pour être téléguidés
880621  –  –  D’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g
88062110  –  –  –  Multi-rotors équipés d’appareils relevant de la sous-position 852589 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo p/st
88062190  –  –  –  autres p/st
880622  –  –  D’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg
88062210  –  –  –  Multi-rotors équipés d’appareils relevant de la sous-position 852589 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo p/st
88062290  –  –  –  autres p/st
88062300  –  –  D’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg p/st
88062400  –  –  D’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg p/st
880629  –  –  autres
88062910  –  –  –  d'un poids à vide n'excédant pas 2000 kg p/st
88062920  –  –  –  d'un poids à vide excédant 2000 kg p/st
 –  autres
88069100  –  –  D’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g p/st
88069200  –  –  D’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg p/st
88069300  –  –  D’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg p/st
88069400  –  –  D’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg p/st
880699  –  –  autres
88069910  –  –  –  d'un poids à vide n'excédant pas 2000 kg p/st
88069920  –  –  –  d'un poids à vide excédant 2000 kg p/st
8807 Parties des appareils nos 8801, 8802 ou 8806
88071000  –  Hélices et rotors, et leurs parties -
88072000  –  Trains d’atterrissage et leur parties -
88073000  –  autres parties d’avions, d’hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote -
880790  –  autres
88079010  –  –  de cerfs-volants -
 –  –  de véhicules spatiaux (y compris les satellites)
88079021  –  –  –  de satellites de télécommunications -
88079029  –  –  –  autres -
88079030  –  –  de véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux -
88079090  –  –  autres -