SECTION XVIII

Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; horlogerie; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils

CHAPITRE 90

Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils

CN Code Denomination Unit
9001 Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du no 8544; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement
900110  –  Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques
90011010  –  –  Câbles conducteurs d'images -
90011090  –  –  autres -
90012000  –  Matières polarisantes en feuilles ou en plaques -
90013000  –  Verres de contact p/st
900140  –  Verres de lunetterie en verre
90014020  –  –  non correcteurs p/st
 –  –  correcteurs
 –  –  –  complètement ouvrés sur les deux faces
90014041  –  –  –  –  unifocaux p/st
90014049  –  –  –  –  autres p/st
90014080  –  –  –  autres p/st
900150  –  Verres de lunetterie en autres matières
90015020  –  –  non correcteurs p/st
 –  –  correcteurs
 –  –  –  complètement ouvrés sur les deux faces
90015041  –  –  –  –  unifocaux p/st
90015049  –  –  –  –  autres p/st
90015080  –  –  –  autres p/st
90019000  –  autres -
9002 Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement
 –  Objectifs
90021100  –  –  pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction p/st
90021900  –  –  autres p/st
90022000  –  Filtres p/st
90029000  –  autres -
9003 Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties
 –  Montures
90031100  –  –  en matières plastiques p/st
90031900  –  –  en autres matières p/st
90039000  –  Parties -
9004 Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires
900410  –  Lunettes solaires
90041010  –  –  avec verres travaillés optiquement p/st
 –  –  autres
90041091  –  –  –  avec verres en matières plastiques p/st
90041099  –  –  –  autres p/st
900490  –  autres
90049010  –  –  avec verres en matières plastiques -
90049090  –  –  autres -
9005 Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie
90051000  –  Jumelles p/st
90058000  –  autres instruments -
90059000  –  Parties et accessoires (y compris les bâtis) -
9006 Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du no 8539
90063000  –  Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire p/st
90064000  –  Appareils photographiques à développement et tirage instantanés p/st
 –  autres appareils photographiques
900653  –  –  pour pellicules en rouleaux d’une largeur de 35 mm
90065310  –  –  –  Appareils photographiques jetables p/st
90065380  –  –  –  autres p/st
90065900  –  –  autres p/st
 –  Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie
90066100  –  –  Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits « flashes électroniques ») p/st
90066900  –  –  autres p/st
 –  Parties et accessoires
90069100  –  –  d'appareils photographiques -
90069900  –  –  autres -
9007 Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son
90071000  –  Caméras p/st
90072000  –  Projecteurs p/st
 –  Parties et accessoires
90079100  –  –  de caméras -
90079200  –  –  de projecteurs -
9008 Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction
90085000  –  Projecteurs et appareils d’agrandissement ou de réduction p/st
90089000  –  Parties et accessoires -
9010 Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; négatoscopes; écrans pour projections
90101000  –  Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique -
90105000  –  autres appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques; négatoscopes -
90106000  –  Écrans pour projections -
901090  –  Parties et accessoires
90109020  –  –  des appareils et matériel relevant des sous-positions 90105000 ou 90106000 -
90109080  –  –  autres -
9011 Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection
90111000  –  Microscopes stéréoscopiques p/st
901120  –  autres microscopes, pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection
90112010  –  –  Microscopes pour la photomicrographie munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques (wafers) à semi-conducteur ou de réticules p/st
90112090  –  –  autres p/st
90118000  –  autres microscopes p/st
90119000  –  Parties et accessoires -
9012 Microscopes autres qu'optiques; diffractographes
90121000  –  Microscopes autres qu'optiques; diffractographes -
90129000  –  Parties et accessoires -
9013 Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
901310  –  Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI
90131010  –  –  Lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI -
90131090  –  –  autres -
90132000  –  Lasers, autres que les diodes laser -
90138000  –  autres dispositifs, appareils et instruments -
901390  –  Parties et accessoires
90139005  –  –  de lunettes de visée pour armes et de périscopes -
90139080  –  –  autres -
9014 Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation
90141000  –  Boussoles, y compris les compas de navigation -
901420  –  Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles)
90142020  –  –  Centrales inertielles p/st
90142080  –  –  autres -
90148000  –  autres instruments et appareils -
90149000  –  Parties et accessoires -
9015 Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres
90151000  –  Télémètres -
90152000  –  Théodolites et tachéomètres -
901530  –  Niveaux
90153010  –  –  électroniques -
90153090  –  –  autres -
90154000  –  Instruments et appareils de photogrammétrie -
901580  –  autres instruments et appareils
90158020  –  –  de météorologie, d'hydrologie et de géophysique -
90158040  –  –  de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement et d'hydrographie -
90158080  –  –  autres -
90159000  –  Parties et accessoires -
901600 Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids
90160010  –  Balances p/st
90160090  –  Parties et accessoires -
9017 Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
901710  –  Tables et machines à dessiner, même automatiques
90171010  –  –  Traceurs p/st
90171090  –  –  autres p/st
901720  –  autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul
90172005  –  –  Traceurs p/st
90172010  –  –  autres instruments de dessin -
90172039  –  –  Instruments de traçage p/st
90172090  –  –  Instruments de calcul p/st
90173000  –  Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges p/st
901780  –  autres instruments
90178010  –  –  Mètres et règles divisées -
90178090  –  –  autres -
90179000  –  Parties et accessoires -
9018 Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels
 –  Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques)
90181100  –  –  Électrocardiographes -
90181200  –  –  Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners) -
90181300  –  –  Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique -
90181400  –  –  Appareils de scintigraphie -
901819  –  –  autres
90181910  –  –  –  Appareils de surveillance simultanée de deux ou plusieurs paramètres physiologiques -
90181990  –  –  –  autres -
90182000  –  Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges -
 –  Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires
901831  –  –  Seringues, avec ou sans aiguilles
90183110  –  –  –  en matières plastiques -
90183190  –  –  –  autres -
901832  –  –  Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures
90183210  –  –  –  Aiguilles tubulaires en métal -
90183290  –  –  –  Aiguilles à sutures -
90183900  –  –  autres -
 –  autres instruments et appareils, pour l'art dentaire
90184100  –  –  Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires -
901849  –  –  autres
90184910  –  –  –  Meulettes, disques, fraises et brosses, pour tours dentaires -
90184990  –  –  –  autres -
901850  –  autres instruments et appareils d'ophtalmologie
90185010  –  –  non optiques -
90185090  –  –  optiques -
901890  –  autres instruments et appareils
90189010  –  –  Instruments et appareils pour la mesure de la pression artérielle -
90189020  –  –  Endoscopes -
90189030  –  –  Reins artificiels -
90189040  –  –  Appareils de diathermie -
90189050  –  –  Appareils de transfusion et de perfusion -
90189060  –  –  Instruments et appareils d'anesthésie -
90189075  –  –  Appareils pour la stimulation nerveuse -
90189084  –  –  autres -
9019 Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire
901910  –  Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie
90191010  –  –  Vibromasseurs électriques -
90191090  –  –  autres -
901920  –  Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire
90192010  –  –  Appareils de ventilation mécanique, capables d’assurer une ventilation invasive p/st
90192020  –  –  Appareils de ventilation mécanique, non invasive p/st
90192090  –  –  Autres, y compris les parties et accessoires -
902000 Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible
90200010  –  Masques à gaz p/st
90200090  –  Autres, y compris les parties et accessoires -
9021 Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité
902110  –  Articles et appareils d'orthopédie ou pour fractures
90211010  –  –  Articles et appareils d'orthopédie -
90211090  –  –  Articles et appareils pour fractures -
 –  Articles et appareils de prothèse dentaire
902121  –  –  Dents artificielles
90212110  –  –  –  en matières plastiques 100 p/st
90212190  –  –  –  en autres matières 100 p/st
90212900  –  –  autres -
 –  autres articles et appareils de prothèse
90213100  –  –  Prothèses articulaires -
902139  –  –  autres
90213910  –  –  –  Prothèses oculaires -
90213990  –  –  –  autres -
90214000  –  Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires p/st
90215000  –  Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires p/st
902190  –  autres
90219010  –  –  Parties et accessoires d'appareils pour faciliter l'audition aux sourds -
90219090  –  –  autres -
9022 Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement
 –  Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie
90221200  –  –  Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information p/st
90221300  –  –  autres, pour l'art dentaire p/st
90221400  –  –  autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires p/st
90221900  –  –  pour autres usages p/st
 –  Appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie
90222100  –  –  à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire p/st
90222900  –  –  pour autres usages p/st
90223000  –  Tubes à rayons X p/st
902290  –  autres, y compris les parties et accessoires
90229020  –  –  parties et accessoires d’appareils à rayons X -
90229080  –  –  autres -
902300 Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois
90230010  –  pour l'enseignement de la physique, de la chimie ou de la technique -
90230080  –  autres -
9024 Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple)
902410  –  Machines et appareils d'essais des métaux
90241020  –  –  universels et pour essais de traction -
90241040  –  –  d'essais de dureté -
90241080  –  –  autres -
90248000  –  autres machines et appareils -
90249000  –  Parties et accessoires -
9025 Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux
 –  Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments
902511  –  –  à liquide, à lecture directe
90251120  –  –  –  médicaux ou vétérinaires p/st
90251180  –  –  –  autres p/st
90251900  –  –  autres p/st
902580  –  autres instruments
90258020  –  –  Baromètres, non combinés à d'autres instruments p/st
 –  –  autres
90258040  –  –  –  électroniques -
90258080  –  –  –  autres -
90259000  –  Parties et accessoires -
9026 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des nos 9014, 9015, 9028 ou 9032
902610  –  pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides
 –  –  électroniques
90261021  –  –  –  Débitmètres p/st
90261029  –  –  –  autres p/st
 –  –  autres
90261081  –  –  –  Débitmètres p/st
90261089  –  –  –  autres p/st
902620  –  pour la mesure ou le contrôle de la pression
90262020  –  –  électroniques p/st
 –  –  autres
90262040  –  –  –  Manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique p/st
90262080  –  –  –  autres p/st
902680  –  autres instruments et appareils
90268020  –  –  électroniques -
90268080  –  –  autres -
90269000  –  Parties et accessoires -
9027 Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes
902710  –  Analyseurs de gaz ou de fumées
90271010  –  –  électroniques p/st
90271090  –  –  autres p/st
90272000  –  Chromatographes et appareils d'électrophorèse -
90273000  –  Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) -
90275000  –  autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) -
 –  autres instruments et appareils
90278100  –  –  Spectromètres de masse p/st
902789  –  –  autres
90278910  –  –  –  Posemètres -
90278930  –  –  –  pH mètres, rH mètres et autres appareils pour mesurer la conductivité -
90278990  –  –  –  autres -
90279000  –  Microtomes; parties et accessoires -
9028 Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage
90281000  –  Compteurs de gaz p/st
90282000  –  Compteurs de liquides p/st
902830  –  Compteurs d'électricité
 –  –  pour courant alternatif
90283011  –  –  –  monophasé p/st
90283019  –  –  –  polyphasé p/st
90283090  –  –  autres p/st
902890  –  Parties et accessoires
90289010  –  –  de compteurs d'électricité -
90289090  –  –  autres -
9029 Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des nos 9014 ou 9015; stroboscopes
90291000  –  Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires -
902920  –  Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes
 –  –  Indicateurs de vitesse et tachymètres
90292031  –  –  –  Indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres -
90292038  –  –  –  autres -
90292090  –  –  Stroboscopes -
90299000  –  Parties et accessoires -
9030 Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes
90301000  –  Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes -
90302000  –  Oscilloscopes et oscillographes -
 –  autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l’intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur)
90303100  –  –  Multimètres, sans dispositif enregistreur -
90303200  –  –  Multimètres, avec dispositif enregistreur -
903033  –  –  autres, sans dispositif enregistreur
90303320  –  –  –  instruments pour la mesure de la résistance -
90303370  –  –  –  autres -
90303900  –  –  autres, avec dispositif enregistreur -
90304000  –  autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple) -
 –  autres instruments et appareils
90308200  –  –  pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) -
90308400  –  –  autres, avec dispositif enregistreur -
90308900  –  –  autres -
90309000  –  Parties et accessoires -
9031 Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; projecteurs de profils
90311000  –  Machines à équilibrer les pièces mécaniques -
90312000  –  Bancs d'essai -
 –  autres instruments et appareils optiques
90314100  –  –  pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) -
903149  –  –  autres
90314910  –  –  –  Projecteurs de profils p/st
90314990  –  –  –  autres -
903180  –  autres instruments, appareils et machines
90318020  –  –  pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques -
90318080  –  –  autres -
90319000  –  Parties et accessoires -
9032 Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques
903210  –  Thermostats
90321020  –  –  électroniques p/st
90321080  –  –  autres p/st
90322000  –  Manostats (pressostats) p/st
 –  autres instruments et appareils
90328100  –  –  hydrauliques ou pneumatiques -
90328900  –  –  autres -
90329000  –  Parties et accessoires -
903300 Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90
90330010  –  Unités de rétroéclairage à diodes émettrices de lumière (DEL): sources lumineuses constituées d’une ou de plusieurs DEL, d’un ou de plusieurs connecteurs et d’autres composants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur un substrat similaire, associées ou non à un composant optique ou à des diodes de protection et conçues pour le rétroéclairage de dispositifs d’affichage à cristaux liquides (LCD) -
90330090  –  autres -