SECTION XVIII

Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; horlogerie; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils

CHAPITRE 91

Horlogerie

CN Code Denomination Unit
9101 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
 –  Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps
91011100  –  –  à affichage mécanique seulement p/st
91011900  –  –  autres p/st
 –  autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps
91012100  –  –  à remontage automatique p/st
91012900  –  –  autres p/st
 –  autres
91019100  –  –  fonctionnant électriquement p/st
91019900  –  –  autres p/st
9102 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 9101
 –  Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps
91021100  –  –  à affichage mécanique seulement p/st
91021200  –  –  à affichage optoélectronique seulement p/st
91021900  –  –  autres p/st
 –  autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps
91022100  –  –  à remontage automatique p/st
91022900  –  –  autres p/st
 –  autres
91029100  –  –  fonctionnant électriquement p/st
91029900  –  –  autres p/st
9103 Réveils et pendulettes, à mouvement de montre
91031000  –  fonctionnant électriquement p/st
91039000  –  autres p/st
91040000 Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules
9105 Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre
 –  Réveils
91051100  –  –  fonctionnant électriquement p/st
91051900  –  –  autres p/st
 –  Pendules et horloges, murales
91052100  –  –  fonctionnant électriquement p/st
91052900  –  –  autres p/st
 –  autres
91059100  –  –  fonctionnant électriquement p/st
91059900  –  –  autres p/st
9106 Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple)
91061000  –  Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs p/st
91069000  –  autres p/st
91070000 Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone
9108 Mouvements de montres, complets et assemblés
 –  fonctionnant électriquement
91081100  –  –  à affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique p/st
91081200  –  –  à affichage optoélectronique seulement p/st
91081900  –  –  autres p/st
91082000  –  à remontage automatique p/st
91089000  –  autres p/st
9109 Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres
91091000  –  fonctionnant électriquement p/st
91099000  –  autres p/st
9110 Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie
 –  de montres
911011  –  –  Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons)
91101110  –  –  –  à balancier-spiral p/st
91101190  –  –  –  autres p/st
91101200  –  –  Mouvements incomplets, assemblés -
91101900  –  –  Ébauches -
91109000  –  autres -
9111 Boîtes de montres des nos 9101 ou 9102 et leurs parties
91111000  –  Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux p/st
91112000  –  Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés p/st
91118000  –  autres boîtes p/st
91119000  –  Parties -
9112 Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties
91122000  –  Cages et cabinets p/st
91129000  –  Parties -
9113 Bracelets de montres et leurs parties
911310  –  en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
91131010  –  –  en métaux précieux -
91131090  –  –  en plaqués ou doublés de métaux précieux -
91132000  –  en métaux communs, même dorés ou argentés -
91139000  –  autres -
9114 Autres fournitures d'horlogerie
91143000  –  Cadrans -
91144000  –  Platines et ponts -
911490  –  autres
91149010  –  –  Ressorts, y compris les spiraux -
91149090  –  –  autres -