SECTION XX

Marchandises et produits divers

CHAPITRE 96

Ouvrages divers

CN Code Denomination Unit
9601 Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage)
96011000  –  Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire -
96019000  –  autres -
96020000 Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du no 3503, et ouvrages en gélatine non durcie
9603 Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues
96031000  –  Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non p/st
 –  Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils
96032100  –  –  Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers p/st
960329  –  –  autres
96032930  –  –  –  Brosses à cheveux p/st
96032980  –  –  –  autres -
960330  –  Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques
96033010  –  –  Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire p/st
96033090  –  –  Pinceaux pour l'application des produits cosmétiques p/st
960340  –  Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du no 960330); tampons et rouleaux à peindre
96034010  –  –  Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires p/st
96034090  –  –  Tampons et rouleaux à peindre p/st
96035000  –  autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules -
960390  –  autres
96039010  –  –  Balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur p/st
 –  –  autres
96039091  –  –  –  Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces ou pour le ménage, y compris les brosses à vêtements ou à chaussures; articles de brosserie pour la toilette des animaux -
96039099  –  –  –  autres -
96040000 Tamis et cribles, à main
96050000 Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements
9606 Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons
96061000  –  Boutons-pression et leurs parties -
 –  Boutons
96062100  –  –  en matières plastiques, non recouverts de matières textiles -
96062200  –  –  en métaux communs, non recouverts de matières textiles -
96062900  –  –  autres -
96063000  –  Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons -
9607 Fermetures à glissière et leurs parties
 –  Fermetures à glissière
96071100  –  –  avec agrafes en métaux communs m
96071900  –  –  autres m
960720  –  Parties
96072010  –  –  en métaux communs (y compris les rubans munis d'agrafes en métaux communs) -
96072090  –  –  autres -
9608 Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 9609
960810  –  Stylos et crayons à bille
96081010  –  –  à encre liquide p/st
 –  –  autres
96081092  –  –  –  avec cartouche remplaçable p/st
96081099  –  –  –  autres p/st
96082000  –  Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses p/st
96083000  –  Stylos à plume et autres stylos p/st
96084000  –  Porte-mine p/st
96085000  –  Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées -
96086000  –  Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe p/st
 –  autres
96089100  –  –  Plumes à écrire et becs pour plumes -
96089900  –  –  autres -
9609 Crayons (autres que les crayons du no 9608), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs
960910  –  Crayons à gaine
96091010  –  –  avec mine de graphite -
96091090  –  –  autres -
96092000  –  Mines pour crayons ou porte-mine -
960990  –  autres
96099010  –  –  Pastels et fusains -
96099090  –  –  autres -
96100000 Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés
96110000 Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main
9612 Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte
961210  –  Rubans encreurs
96121010  –  –  en matière plastique -
96121020  –  –  en fibres synthétiques ou artificielles, d'une largeur inférieure à 30 mm, placés en permanence dans des cartouches en plastique ou en métal du type utilisé pour les machines à écrire automatiques, les machines automatiques de traitement de l'information et les autres machines -
96121080  –  –  autres -
96122000  –  Tampons encreurs -
9613 Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du no 3603), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches
96131000  –  Briquets de poche, à gaz, non rechargeables p/st
96132000  –  Briquets de poche, à gaz, rechargeables p/st
96138000  –  autres briquets et allumeurs -
96139000  –  Parties -
961400 Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties
96140010  –  Ébauchons de pipes, en bois ou en racines -
96140090  –  autres -
9615 Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du no 8516, et leurs parties
 –  Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires
96151100  –  –  en caoutchouc durci ou en matières plastiques -
96151900  –  –  autres -
96159000  –  autres -
9616 Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette
961610  –  Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures
96161010  –  –  Vaporisateurs de toilette -
96161090  –  –  Montures et têtes de montures -
96162000  –  Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette -
96170000 Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre)
96180000 Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages
961900 Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières
96190030  –  en ouates de matières textiles -
 –  en autres matières textiles
96190040  –  –  Serviettes, tampons hygiéniques et articles similaires -
96190050  –  –  Couches pour bébés et articles similaires -
 –  en autres matières
 –  –  Serviettes, tampons hygiéniques et articles similaires
96190071  –  –  –  Serviettes hygiéniques -
96190075  –  –  –  Tampons hygiéniques -
96190079  –  –  –  autres -
 –  –  Couches pour bébés et articles similaires
96190081  –  –  –  Couches pour bébés -
96190089  –  –  –  autres (articles pour l'incontinence, par exemple) -
962000 Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires
96200010  –  des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques; des types utilisés pour d'autres appareils du chapitre 90 -
 –  autres
96200091  –  –  en matières plastiques ou en aluminium -
96200099  –  –  autres -